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...euse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les voisins (odeurs et caquètement).

...La zone C-3 114 déjà existante est modifiée de manière à y ajouter l'obligation d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone tampon sont plus ampleme...

................... 22 IDENTIFICATION D’UNE ZONE ................................................................. 22 LIMITE D’UNE ZONE ............................................................................ 22 SECTION 4 DISPOSITIONS...

...ocalisation est exigé, il doit être préparé par un arpenteur-géomètre et comprendre les renseignements suivants : 1° Les limites, les dimensions, la superficie et l’identification cadastrale du terrain; 2° La localisation et l’identification des...

...l’Agence Métropoli- taine de Transport (AMT). LOCALISATION RÉGIONALE 6 | MISE EN CONTEXTE |  PPU SECTEUR DE LA GARE LIMITE MUNICIPALE BOULEVARD CURÉ-LABELLE SECTEUR TOD AIRE TOD (1 KM) LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION MUNICIPALE...

...Constitue une nuisance et est pro hibé l’émission de tout bruit perturbateur dont l'émergence, perçue à la limite d'un terrain, est supérieure aux valeurs limites admissibles établies au tableau 1. La valeur limite...

...n piéton. La bande de roulement comprend la chaussée, la voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement. Lorsque la limite de l’accotement ne peut être déterminée avec précision, la limite de la bande de roulement se situe à 2 mètres à l’e...

...) officiel(le) Total des dépenses électorales faites ou autorisées Date de réception du rapport Mairie Limite des dépenses électorales* : 11 887.44 $ Charron, Christian Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charr...

...en contexte et orientations • Concept et interventions • d’aménagement Plan d’action • Coûts d’aménagement • LIMITE DU PPU PÔLE DE LA GARE (TOD) PÔLE INSTITUTIONNEL (CÉGEP LIONEL-GROULX) CONCENTRATION COMMERCIALE RIVIÈRE-AUX-C...

...et d’une reconstruction suite à un incendie, un séisme ou une autre cause; 5° 5 o Devant être déplacé à l’intérieur des limites administratives de la ville. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du prés...

...peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représentant de la cor...

...202 -1, H-20 3, H-300, H-304, H-321 , P-187 , P-202 -2, P-280 , P-380 , P-382 et P-385 . Un plan illustrant les limites de ces zones peut être consulté au lien suivant : https://carte.sainte -therese.ca/zonage/ 3. CONDITION...

...n changement de revêtement au 249, rue Mainville. - Il s'informe également à savoir si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème...

...e concert afin de mettre en place toutes les mesures de mitigation possibles pour favoriser la fluidité de la circulation et limiter les répercussions des travaux, particulièrement pendant la période de la rentrée scolaire. Des ajustements pour...

...ogramme seront uniquement celles effectuées par l’organisme mandaté par la Ville et autorisée par la Ville. Limite annuelle Seules les 300 premières demandes d’admissibilité complètes et conformes, déposées avant le 15 septembre...

...ender le règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné afin de retarder la date limite au 1 er septembre 2026 pour la réception de demandes . Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du prés...

...aisant l’objet de l’opération cadastrale. Dans ces circonstances, le lot devant être cédé doit être situé à l’intérieur des limites administratives de la ville. Dans ce cas, l’engagement entre la Ville et le propriétaire prime toutes les règles du...

...vent être situés à une distance minimale de : a) 10 m d’un bâtiment principal voisin. b) 5 m de toute limite de propriété. Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. Recommandations génér...

...la flamme, attendez au moins 15 minutes afin que le foyer et le brûleur refroidissent. Lors du remplissage, respectez la limite de quantité indiquée. Il ne faut pas allumer le foyer si de l’éthanol s’est répandu aux pourtours ou hors du réservoir...

...serelle cyclable au coin du boul. René -A. -Robert et l’A640. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : • Construction d’une passerelle cyclable en acier avec un platelage de bois d’une longueur approximative...

...des soumissions pour le réaménagement du parc Adolphe -Chapleau. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : • La reconstruction des sentiers en enrobé bitumineux ; • Le drainage et réaménagement des aires de jeux...

...système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques . De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Démantèlement du système d’éclairage existant ; ▪ Fourniture , excavation et installation de bases d...

...de 1.00. Tranches et taux en vigueur Année 2026 - Facteur comparatif 1.00 Limite inférieure Limite supérieure Taux 0 $ 62 900 $ 0,5 % 62 9...

...cipal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce...

...2 Dans le cas où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1, le propriétaire de l'industrie doit installer, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usée s sur la conduite de branchement exi...