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...Tout nouveau bâtiment industriel répondant aux critères et caractéristiques des industries de type II, doivent respecter intégralement les dispositions des articles 4.2 et 4.3 de la présente section, mutatis mutandis....

...rojets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU Q...

...u d'eau potable — année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du contrat 2025-70 — Installation de génératrices permane...

...VABLE 1° Une demande de solution de rechange est rép utée recevable lorsque toutes les conditions suivantes sont respectées : a) la demande ne concerne pas la construction d’un nouveau bâtiment ou la reconstruction d’un bâtime...

...jets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU...

...n. La personne physique ainsi désignée doit, à la date de référence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDEN...

...ront par résolution. La personne physique ainsi désignée doit, à la date de référence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDE...

...n du 11 février 2025 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma...

...semble de la zone H-203 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation...

...nion du 11 février 2025 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma...

...HICULES - Site : Ateliers municipaux, 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse - Inspection des biens : 8 h 30 à 9 h - Début de la vente à l'encan : 9 h LISTE DES BIENS DIVERS 1 Perceuse Po...

...ées 2025 à 2027 5.8. Adjudication du contrat 2025-60 — direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 6. FINANCESGénéré le 28 mars 2025 à 8 h 071 / 2 Séance extraordinaire du Conseil...

...Nomination d’un manœuvre-chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d'un inspecteur adjoint en urbanisme — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau d...

...nion du 11 février 2025 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma...

...ensemble de la zone H-203 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’éva...

...t 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondation...

...otable — années 2026 à 2030 5.5. Adjudication du contrat 2025-102 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes — années 2026 à 2027 — options de renouvellement années 2028 à 2029 5.6. Ad...

...ensemble de la zone H-203 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’éva...

... 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondatio...

Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

...façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter, la prise d’échantillons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages , et l a conformité de leur mise en œuvre et de compaction . S’assurer également d...

...les musées ou les centres d’exposition d’une superficie de mille mètres carrés (1 000 m 2) et plus excluant les salles de spectacle; e) les parcs d’attractions attirant un million de visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d...

...chnique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du c ontrat 2023 -47 – services professionnels – inspections télévisées à la caméra à téléobjectif 2023 -169 2023 -170 2023 -171 2023 -172...

...4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nominati...

...e scène mobile 5.8 Adjudication du contrat 2023 -44 – direction technique, sonorisation et éclairage - séries de spectacles et Fête nationale 2023 5.9 Adjudication du contrat 2023 -46 – fourniture d'un camion Sprinter pour la bib...