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...du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane...

...e s 0,125 $ Règlement 13 63 N.S. 3 4.2 Compteurs d’eau Tranches de consommation (en mètres cubes) Tarification (par mètres cubes) Inférieur à 250 mètres cube 232 $ (tari...

...nfrastructures sur la rue Leduc 5.6 Adjudication du contrat 2023 -29 – travaux de réfection du pavage sur la rue Blanche -Giguère 5.7 Adjudication du contrat 2023 -31 – fourniture d’une scène mobile 5.8 Adjudication du contrat...

...deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 00...

...A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 6 157 000 $ 5 131 100 $ -...

...r du District 6 - Ducharme Michel Milette Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseiller du District 7 - Blanchard Armando Melo Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Conseillère du District 8 - Marie -Thérèse Johane Mich...

...ller, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usée s sur la conduite de branchement existante à l'égout domestique conformément à l'article 4.3. Toute industrie affichant un débit moyen annuel su...

...IQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Déductible pour les travaux suite au dégât d’eau à la Maison de l’emploi par Frais de franchise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et...

...s, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 000...

...onseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan...

...rict contient 3 035 électeurs pour un écart à la moyenne de +13,1 % et possède une superficie de 1,36 km 2. District Blanchard (numéro 7) En partant d’un point situé à l’intersection de la rue Greenwood et de la rue de la...

...terrain qui n’offre pas une épaisseur suffisante de dépôts meubles ou de roches friables pour qu’on puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une canalisation d’utilité publique; 7° Un boisé et un alignement d’arbres existants. _____...

...publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Adoption du règlement 922 -132 N.S. - concernant la circulat...

...s’y apparenter doit être assimilé à cette catégorie. viii Ne sont pas visés par le cadre normatif : • la réalisation de tranchées nécessaires à l’installation des drains agricoles; • l’implantation et la réfection de drains agricoles si effectué...

...mbres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Mich...

...’aluminium alors qu’il est prohibé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser un revêtement de classe 4 de planches en aluminium dans u ne proportion de 65% sur la façade alors qu’il est limité à 20% selon l’article 278 du règle...

...st de plus de 10 % de l’empreinte au sol actuelle du bâtiment ; c) L’agrandissement ajoute 15 m2 et plus de superficie de plancher au bâtiment. 3° Subdivision cadastrale ; 4° Le remplacement de 50 % ou plus du parement extérieur, la modification o...

...09R C0328 Ville de Sainte -Thérèse 4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010 -02 -03 101 à 105 rue Blanchard 7610 -15-01-01637 -18 Signature Aluminium Canada inc. 3 006 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014 -08 -26...

..., boul. du Séminaire, Sainte -Thérèse ; ▪ Installation d’une génératrice aux ateliers municipaux situé s au 105 , rue Blanchard, Sainte -Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent...

...onseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Mor...

...afin d’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard 3.2. Adoption du règlement 1200-87 N.S. — modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1...

...afin d’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S. — modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer...

...amion 10 roues avec benne et équipements de déneigement 5.14 Adjudication du contrat 2023 -38 – achat d’un hache -branche sur remorque 5.15 Adjudi cation du c ontrat 2023 -39 – fourniture d’un rouleau à asphalte 5.16 Adjudication...