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...FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de...

...a facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût 6.7 Émission d’obligations de 5 272 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de l’assistante-trésorière 2023 -447 2023 -448 2023 -449 2023 -450 20...

...’un immigrant français, le sieur Jean-Baptiste Jacotel. À la demande du curé Ducharme, Joseph Casavant y aurait par la suite apporté quelques modifications. Cet ouvrage constituerait ainsi le premier contact du célèbre facteur d’orgues avec le métier...

...més – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S. 6.5 Résolut...

...non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services -...

...affectés et non affectés — annulation du projet d'acquisition sur la rue Blainville et règlement 1362 N.S. 6.3. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de...

Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise en valeur des matières apportées à l'écocentre, nous vous demandons de respecter les règles suivantes : Vous devez trier les matières avant de les apporter au centre. Par exem...

...èglement amortie sur vingt (20) ans ; 2. Une somme de 143 400 $ pour payer le coût des dépenses contingentes en rapport avec lesdits achats; ces dépenses sont décrites et détaillées à l’annexe "B" du présent règlement. ARTICLE 4...

...3 jours ouvrables doit être calculé pour que l’appareil soit ramassé par la Ville. Une fois ramassés, les appareils sont apportés à l’écocentre, point de dépôt officiel du programme GoRecycle . Vous pouvez également apporter tout appare...

...stance entre la ligne avant et la ligne arrière du lot. La profondeur est mesurée le plus perpendiculairement possible par rapport à la ligne avant. LOT SITUÉ DANS PLUS D’UNE ZONE Lorsqu’un lot chevauche plus d’une zone, à l’intérieur de...

...de 13 h à 16 h Le mardi 14 octobre, de 17 h à 20 h Pour vous inscrire ou pour effectuer un changement d’adresse, apportez une ou deux pièces justificatives qui, ensemble, indiquent votre nom, votre date de naissance et votre adresse. Vous...

...cluses, le prix obtenu en 2025 est de 27 millions de dollars taxes incluses, et ce, grâce à des modifications que nous avons apportées aux plans du bâtiment. Si on prend en considération la subvention additionnelle de 3,8 millions de dollars que nous...

...ment amortie sur vingt (20) ans ; 2. Une somme de 143 400 $ pour payer le coût des dépenses contingentes en rapport avec lesdits achats; ces dépenses sont décrites et détaillées à l’annexe "B" du présent règlement. ARTICL...

...érésiennes et les Thérésiens de partager votre vision d’avenir et vos désirs pour la ville que vous chérissez. Grâce à votre apport, nous ciblerons les axes prioritaires sur lesquels intervenir afin de créer un milieu de vie à votre image et qui répo...

...elle Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent d'apporter certains ajustements au texte d'origine du règlement concernant la qualité de vie et d''introduire q...

...s 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quote-part 2025 et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'u...

.... « Je termine en vous souhaitant à tous un joyeux temps des Fêtes, rempli de réjouissances. Que la nouvelle année vous apporte santé, bonheur et succès! », a ajouté M. Charron. Détails et informations supplémentaires Pour plus de déta...

...culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du...

...RIL AFIN DE PERMETTRE LA FONTE DE LA NEIGE 3.3.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1155-20 N.S. — modifications apportées à la section 3 — stérilisation et micropuçage obligatoire des chats 3.4.Adoption du règlement 1155-21 N.S. — en...

Les prix Excellence Bénévolat de Sainte-Thérèse visent à honorer des bénévoles exceptionnels en soulignant leur apport inestimable à notre collectivité dans les domaines de la culture, du sport, du loisir et du soutien communautaire.  Ils...

...nbsp;juillet 7, 14, 21 août Parc De Sève (devant le chalet du parc près des terrains de tennis) Apportez votre tapis de sol ou serviette et votre bouteille d'eau. Activités sportives dirigées Acti...

...2025 pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a ajusté ses divers documents afin d’appor...

...être conformes aux règles. Guide d'application du règlement Site Web du gouvernement du Québec Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents a...

...ations ont été données en appui à la demande de permis. Modification après l’émission du permis Toute modification apportée à des plans, des devis ou à des travaux approuvés par un permis doit être approuvée par le Service de l’urbanisme et...

...d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements....