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...le. Ces rencontres autour des métiers d’arts et des livres s’annoncent rassembleuses, constructives et enrichissantes. Apportez tricot, coloriage, broderie, croquis, etc. Activité gratuite, café sur place. Entrée libre, sans inscripti...

...rimé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées, ayant pour effet d’engendrer des sentiments de détresse et de lé...

...montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre...

...ontant d’une affectation aut orisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre...

...ontant d’une affect ation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre...

...ontant d’une affect ation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre...

...montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autr...

...Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Réévaluation du poste de Responsable -...

...fonctionnement non affectés 2026 6.5. Programme de rénovation des habitations à loyer modique 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2026 — règlement no 1338 N.S. Généré le 30 janvier 2026 à 8 h 072 / 4...

...3 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de c...

...ments 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'octobre 2025 — règlement no 1338 N.S. Généré le 14 novembre 2025 à 10 h 021 / 3...

...6.3. Création de sous-catégories d'immeuble et de secteur au rôle d'évaluation 2026-2027-2028 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un p...

...nce 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un agent de prévention...

...par logement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 cases) ; Bâtiment 1, lot 1 : 4. Permettre un rapport bâti/ terrain de 0.36 ; Bâtiment 2, lot 2 : 5. Permettre que l’aire de stationnement occupe 51 % de la cour arr...

...ement offert par l’abonné/abonné collectif . 4.1.5 La bibliothèque remboursera l'abonné/abonné collectif qui rapporte un document déclaré perdu et payé au maximum six mois après le paiement à condition que le document n'ait...

...d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements....