...els Admissibilité Résidents, groupes de résidents, citoyens corporatifs, associations issues d’une institution (comité environnemental d’une école) et organismes à but non lucratif. Dépôt d'un projet Les citoyens doivent co...
...UE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouvelles commissions et nominations au sein des commissions, comités et autres instances Généré le 5 décembre 2025 à 11 h 181 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville...
...le coût 3.14. PPCMOI 2025-007 — 69-71, rue Saint-Louis — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 décembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) —...
...e cas où votre nom devrait y apparaître et qu'il n'y est pas ou s'il est mal écrit, il est nécessaire de vous présenter à la commission de révision les 11, 14 ou 21 octobre* à l’hôtel de ville. (Un parent, votre conjoint(e) ou une personne qui cohabi...
...réliminaires sur ces sujets lors de sessions de travail à huis clos; font partie de différentes commissions et de divers comités de travail. Carte des districts électoraux Calendrier des séances du conseil
...ue Sainte-Thérèse porte fièrement le titre de Ville d’arts, de culture et de savoir! Je souligne également le travail du comité organisateur et des employés du Service de la culture et des loisirs soutenus par l’équipe des travaux publics qui ont...
...Médium : Impression au laser (1/25) Dimensions : 7,2 po x 6 po Œuvre en consignation : il s’agit d’un prêt du comité culturel de Sainte-Thérèse. L’œuvre est devenue la propriété du comité à la suite d’une exposition de l’artiste à la M...
...2024 - 00 2 – 7 1, rue Dubois – résolution finale 4. - G ES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 juin 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...
...afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 1265 N.S.
...non prévues à la réglementation. Les demandes soumises à cette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal en fonction de critères préétablis.
...e de création numérique. Elle est membre du RAAV et du Conseil de la culture des Laurentides. Elle fait partie de différents comités défendant la culture sur le territoire laurentien. Elle a présenté plusieurs expositions individuelles et collec...
...terne des affaires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abrogeant le règlement numéro 854 N.S. et ses am...
...de Notre-Dame de Sainte-Thérèse cesse ses activités comme maison indépendante en juin 1966. À la suite d’une décision de la Commission scolaire de Sainte-Thérèse, le couvent devient l’école Marguerite-Bourgeoys. Un bail lui accorde alors l’usage de...
...ice de l’urbanisme et du développement durable pour en valider la conformité à la réglementation, puis il est soumis au Comité consultatif d’urbanisme et au Conseil municipal pour en évaluer la qualité. C’est à ce moment que le concept est défin...
...es : Hettrick, Buchanan, Kimpton, Gilmour, Morris, Millar, Oswald, Hamilton et Dobie. Un lieu de culte En 1833, un comité formé des principales familles protestantes de Sainte-Thérèse commence sa recherche afin de trouver un site répondant...
...i est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .
...nts concours et expositions ainsi que pour l’évaluation de dossiers de futurs membres d’organismes. Elle a été présidente du comité socioculturel de Rosemère de 1992 à 2006 et est la fondatrice du Regroupement des artistes de Rosemère, dont elle a ét...
...ude de la demande. Seuls les dossiers complets déposés au Service de la culture et des loisirs seront étudiés par le comité. À la suite de l’analyse des dossiers, les organismes dont la demande est refusée seront avisés par écrit en spéc...
Tous les requérants doivent remplir les critères de sélection suivants pour que la demande soit évaluée par le comité : Être résident permanent de la Ville Sainte-Thérèse depuis au moins un (1) an (preuve de résidence de l’athlète requise);...
...e tripartite entre Sainte-Thérèse, Blainville et le Centre de services scolaire des Mille-Îles (CSSMI), ainsi que les divers comités qui en ont découlé, démontrent bien qu’en s’alliant pour le bien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le...
...mpréhension du projet La demande sera traitée par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une visite du site du projet sera effectuée préalablemen...
...s dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une fois le dossier approuvé, avec ou sans modification,...
...n ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment principal n’est généralement pas accordé...
...Service de l’urbanisme et du développement durable pour en valider la conformité à la réglementation, puis il est soumis au Comité consultatif d’urbanisme et au conseil municipal pour en évaluer la qualité. C’est à ce moment que le concept est défin...
Les commentaires recueillis auprès des résidents, des parents et des partenaires ont permis d’apporter des ajustements significatifs à la signalisation et aux aménagements autour de l’école. Notamment, la Ville a modifié la configuration de la circu......