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...e l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de...

...6, rue de l'Ég lise à Sa inte-Thé rèse (p rière de p rend re rend ez -vous ) ou joi nt au prés en t avis. 3. Conditions pour être une personne intéressée : Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'auc...

...e l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de...

...e l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de...

...hérèse se démarque d’entre toutes les Villes de la région comme la seule offrant dans un rayon d’un kilomètre toutes les conditions ré- unies d’un véritable TOD (transit oriented deve- lopment), axé sur les piétons. INTÉGRATION GRADATION...

...de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne i...

...demande d’autorisation de démolir n’a pas été suivie ou si les honoraires exigibles n’ont pas été payés. ARTICLE 17 : CONDITIONS Lorsque le Comité accorde l’autorisation de démolir, il peut imposer toute condition relative à la démolition...

...ur la période fixée par le conseil, laquelle ne devra p as dépasser six mois, et pourra être assortie de conditions que le conseil jugera nécessaire. 14.2 Détail de la demande de dérogation La demande dont il est qu...

...érale par la Ville ou l'orga nisme municipal ; 7o Le contrat a pour objet la vente ou la location, à des conditions non préférentielles, d'un immeuble ; 8o Le contrat consiste dans des obligations, billets ou autres titre...

...rtes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du paragraphe 3.4.3.2. 8) Usage Conditions d’issues et passage, en mm Rampes, en mm Escaliers, en mm Baies de portes, en mm Groupe A, groupe...

...plein dans une institution scolaire située sur le territoire de la Ville. Consultez les descriptions détaillées et les conditions d’admissibilité. Pour soumettre votre candidature, faites parvenir votre curriculum vitae avec photo, accompagné d...

...Des frais liés à l’intervention du personnel municipal ou à l’utilisation du matériel de la Ville peuvent être exigés. Conditions et modalités Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les con...

...ménager un logement supplémentaire dans toute résidence unifamiliale détachée ou jumelée du territoire de Sainte-Thérèse aux conditions suivantes : Un seul logement supplémentaire est autorisé par habitation unifamiliale. La superficie m...

...sés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules sont autorisés par propriété.  Le...

...dessus du tuyau. ART. 21 : RÉFECTION DES CHAUSSÉES La réfection des chaussées doit être réalisée en respectant les conditions suivantes: a) l'entrepreneur doit faire un trait de scie chaque côté de la tranchée à excaver, de même que de...

...e purification a nui au processus de désinfection de l’eau par le chlore durant la nuit du 5 au 6 octobre derniers. Dans ces conditions, il était nécessaire d’émettre un avis d’ébullition préventif afin d’assurer la sécurité des citoyens. Ce qui...

...sécurité incendie de la Ville de Sainte -Thérèse , et ce, à compter du 13 février 2023. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville....

...services rendus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus élevé du Manuel des conditions professionnelles d’emploi du personnel -cadre en vigueur selon le grade majoré de cinquante pour cent (50 %) po...

...services rendus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus élevé du Manuel des conditions professionnelles d’emploi du personnel -cadre en vigueur selon le grade majoré de cinquante pour cent (50 %)...

...le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux de la Ville, l’engagement doit être pris en fonction des conditions prévues dans ce règlement. Dans tous les autres cas, l’engagement doit être pris dans une lettre d’entente sign...

...ressources humaines de la Ville de Sainte-Thérèse, et ce, à compter du 25 novembre 2024. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son...

...8 SMART FORTW 2013 GRIS 9 FORD FOCUS 2016 NOIR 10 VOLKS EOS 2008 GRIS CONDITIONS 1. Les biens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2.- L'acheteur devra acqui...

...d’appliquer ces dispositions. ARTICLE 5 SOLUTIONS DE RECHANGE 1° L’autorité compétente peut, aux conditions qu'elle détermine dans la présente procédure, autoriser l'application de solutions de rechange autre...

...encer la nature du sol et la composition de la végétation Ces sols minéraux ou organiques sont influencés par de mauvaises conditions de drainage alors que la végétation se compose essentiellement d’espèces ayant une préférence pour des lieux humi...

...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...