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...le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux de la Ville, l’engagement doit être pris en fonction des conditions prévues dans ce règlement. Dans tous les autres cas, l’engagement doit être pris dans une lettre d’entente sign...

...d’appliquer ces dispositions. ARTICLE 5 SOLUTIONS DE RECHANGE 1° L’autorité compétente peut, aux conditions qu'elle détermine dans la présente procédure, autoriser l'application de solutions de rechange autre...

...e purification a nui au processus de désinfection de l’eau par le chlore durant la nuit du 5 au 6 octobre derniers. Dans ces conditions, il était nécessaire d’émettre un avis d’ébullition préventif afin d’assurer la sécurité des citoyens. Ce qui...

...encer la nature du sol et la composition de la végétation Ces sols minéraux ou organiques sont influencés par de mauvaises conditions de drainage alors que la végétation se compose essentiellement d’espèces ayant une préférence pour des lieux humi...

...des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le niveau de la rivière et reste à l’affût des conditions météorologiques. Notez que la situation devient critique lorsque le niveau de la rivière est élevé, et que des pré...

2 avril 2026 Le niveau de la rivière aux Chiens est présentement normal, mais en raison des conditions météorologiques, la Ville de Sainte Thérèse mettra en place dès aujourd’hui des mesures préventives. Voici la liste des endroits visé...

...L’utilisation du Service requiert un consentement explicite fourni par l’usager. En acceptant intégralement les termes et conditions de l’Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel, l’usager s’engage à ne fournir aucun RP le concernan...

...limenter une ou plusieurs pompes  Système d’alimentation auxiliaire à batterie pour pompe de puisard. Conditions Tous les travaux jugés « essentiels » dans la liste des recommandations du Programme d’inspection et accompag...

...nement, pour toute première inscription au service, et est valable jusqu’au 1 er juillet 2026, sous réserve de répondre aux conditions d’éligibilité. Une fois inscrit, l’utilisation de Communauto est simple et se limite à 4 étapes : Ré...

Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’obtention d’une autorisation. Politique de tournages et de séances de photographies

...èse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des repas gratuits...

...ement complète (chargement et transport de la neige) s'amorce 24 heures après la fin des précipitations.  Avec des conditions idéales, cette opération devrait s’échelonner sur 4 jours. En prévision de cette étape, les équipes installen...

...e et laisser ventiler complètement l’appareil avant de réessayer. Jusqu’à 15 minutes peuvent s’avérer nécessaires, selon les conditions. Lors du transport Assurez-vous que la soupape de sûreté de la bouteille de gaz est bien fermée....

Oui, tant que les autres conditions sont respectées.

...onseillons de remplir et d'imprimer 2 copies du contrat de location de remorque. Contrat de location de remorque Conditions d’utilisation Le véhicule de l’utilisateur doit être adéquatement équipé pour tirer une remorque; L’util...

...au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technol...

Du 15 avril au 31 octobre , l a Ville ramasse gratuitement les branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...

...vaux, les équipes ont dû faire preuve d’une prudence accrue, notamment en raison de la nature critique de la conduite et des conditions hivernales intenses arrivées hâtivement. Cette approche rigoureuse était essentielle afin de protéger l’intégrité...

...siennes et des Thérésiens. Elle définit les procédures administratives liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal et détermine le type de soutien à consentir selon les groupes définis....

...ar un matériau de parement extérieur d’une même classe ou d’une classe supérieure à celui recouvrant le bâtiment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la...

...outils d’analyse de la circulation afin de mieux documenter les problématiques signalées et d’adapter ses interventions aux conditions réelles. Elle a aussi repris à l’interne le marquage des chaussées, permettant d’assurer une meilleure visibilité...

...té empreinte de respect et d’ouverture. Il accueille chaque personne sans jugement, peu importe son parcours, et propose des conditions souples, adaptées à sa réalité. C’est une façon concrète d’aller à la rencontre des gens là où ils sont, tout en l...

...r, puis reprendront au printemps 2026, pour être complétés à l’été 2026. Ils pourraient être reportés ou prolongés selon les conditions météorologiques. Avant de prendre la route, les usagers sont invités à consulter Québec 511 pour planifier ad...