243 résultats pour

...es nécessaires. Demeurez informé En situation critique, pendant et après une inondation, renseignez-vous! Consultez les nouvelles municipales pour des mises à jour constantes sur le sujet. Consultez la carte de la zone à risqu...

...au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second pro...

...tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -88 (P-1) N.S. tenue le 24 février 202 5; CONSIDÉRAN...

...ssus de la démolition (exemple : matériaux secs, huile à fournaise, contenu de l’installation septique, etc.). Le comité consultatif d’urbanisme et le comité de démolition peuvent demander tous autres documents ou expertises qu’ils jugent nécess...

...age, matières organiques) Permis de lotissement : 200 $ par lot créé Une fois ces éléments consultés, contactez M. Emmanuel Farmer, urbaniste, au 450 434-1440 , poste 2250, pour démarrer les étapes subséquentes du p...

...les usages résidentiels ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre des usages non résidentiels ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation favorable au projet Espace art et culture lors de sa réunion du 9 avril...

...rsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles Informations Permis requis Oui...

...onstruction d’immeubles à étages dans ce secteur. Elle souhaite également que les citoyens du secteur soient consultés quant à la venue de tels projets. M. Lucien Côté : - Monsieur mentionne qu’il aimerait être consulté...

...;: Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S....

...ménagement paysager alors que le minium demandé est de 20% selon l’article 255. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 2024 et a fait l’objet d’une recommandation défavorable relativement à l’octroi poss...

...mètres plutôt que 6 m exigés à la grille des spécifications H-425. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juillet 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l...

...lus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -87 (P-1) N.S. tenue le 27 janvier 202 5; CONSIDÉRAN...

...est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE...

...are pour tout aménagement, modification ou agrandissement dans le secteur du boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration...

...cation au CO, évacuez rapidement les lieux et composez le 9-1-1. Pour plus de détails sur les symptômes associés au CO, consultez les renseignements fournis par le ministère de la Sécurité publique à ce sujet.  La prévention des intoxi...

...le triennal. Celui présentement en vigueur est pour les années 2023-2024-2025 (valeur du marché au 1 er juillet 2021). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation...

...u bâtiment alors que la largeur minimale est de 1,5 mètre selon l’article 112 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi...

...les résidences situées dans la zone inondable centennale de la rivière aux Chiens, qui fut complétée en février 2024. Consultez l'étude Mise en garde La Ville tient par contre à mettre en garde les citoyens sur la cartographie de la...

...leurs dimensions ne requièrent pas de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au r...

...une rue : Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration...

...une rue : Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration...

...La demande soumise au PIIA doit également spécifier la couleur et le style de la clôture. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégrati...

...nheur et succès! », a ajouté M. Charron. Détails et informations supplémentaires Pour plus de détails, vous pouvez consulter le Discours et la présentation du budget 2025 complet, ainsi que le Programme triennal des dépenses en immobilisati...