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...tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -88 (P-1) N.S. tenue le 24 février 202 5; CONSIDÉRAN...

...lus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -91 (P-1) N.S. tenue le 17 novembre 202 5 ; C...

...lus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -87 (P-1) N.S. tenue le 27 janvier 202 5; CONSIDÉRAN...

...Suite à l’étude et l’analyse de la demande, le Comité consultatif d’urbanisme soumet au Conseil municipal un rapport de consultation. DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL Suite à la réception du rapport de consultation du Comité consultatif...

...pourront être incluses dans un règlement qui n'aura pas à être approuvé par les personnes habiles à voter . 5. Consultation du projet Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier...

...age consiste en la première étape de la démarche MADA de la Ville et sera suivie, entre autres, de rencontres de travail, de consultations publiques, d’analyses et d’études statistiques qui mèneront à la rédaction de la Politique des aînés de Sainte-...

...r et les sanctions applicables en cas de manquement. Prenez avis que ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site...

...unicipal afin de mettre à jour diverses dispositions . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou su...

...annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau d u greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site...

...annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site I...

...annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site...

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...application, afin de modifier la grille tarifaire de l'annexe A. Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou...

...iat et le respect des objectifs du plan d’urbanisme. Le projet de règlement qui résulte de ce processus est présenté en consultation publique et est susceptible d’approbation référendaire par la population concernée. Règlement...

...conséquemment, ledit règlement en tre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...réter un sens unique sur la rue Limoges d'ouest en est . Prenez avi s que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou...

...annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site...

...e la région des Laurentides CLSC de la région Info-Santé 811 Info-Santé 811 (option 1) est un service de consultation téléphonique gratuit et confidentiel. Le 811 est le numéro de téléphone unique de ce service. Composer le 811, o...

...industriels, ainsi que la tarification du camp de jour . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...inancier 2026 sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, ru e de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site...

...e votre point de vue sur les changements climatiques. Bien que certaines municipalités aient déjà sondé leur population, une consultation collective est essentielle pour coconstruire une stratégie territoriale et représentative tout en considérant le...

...ion de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional...

...es municipales et de l’Habitation le 8 octobre 2025. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À S...