45 résultats pour

...ale; Une aire de stationnement, d'un bâtiment de deux logements et plus, ne peut être aménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Formulaire de demande Il n’y pas de formulaire de demande pour ce type de permis. Prière de...

...ux de cette discipline avec une approche classique des postures et des techniques de respiration. Lieu de rencontre : Devant le chalet du parc, près des terrains de tennis Aucune inscription requise. Voir la programmation complète...

« En s’associant à la SORAC, la Ville de Sainte-Thérèse pose un geste concret pour l’environnement et démontre son leadership en matière de gestion responsable des matières résiduelles. Ce partenariat permet à nos commerces et institutions de......

...e signature pour la demande d'aide financière 8.4. Demande d'autorisation pour une boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-Blainville — as...

...accessoire; 5° La modification d’un bâtiment principal ou accessoire ou d’une partie d’un bâtiment principal ou accessoire devant faire l’objet d’un changement ou de l’ajout d’un usage, comme défini dans le Code de construction du Québec. Toutefoi...

...’APPEL Tout intéressé peut, dans les trente (30) jours suivant la décision du Comité, interjeter appel de cette décision devant le Conseil de ville en faisant parvenir un avis écrit à cet effet au greffe de la Ville. ARTICLE 22 : DÉCISION...

...dix dernières annéesCoûts de démolition et de reconstruction à intégrer au budget du projet, notamment pour les sites devant faire l’objet d’un redéveloppementCompétition avec les secteurs en redéveloppement autour (Faubourg Boisbriand),...

...ement de taxes — 19 novembre 2025 — autorisations 8.2. Entente relative à la poursuite de certaines infractions criminelles devant la cour municipale — autorisation de signature 8.3. Entente de collaboration relative aux activités de La Maison...

...trice ou un électeur domicilié dans la municipalité, présenter une demande d’inscription, de radiation ou de correction devant la commission de révision, à l ’endroit, aux jours et aux heures indiqués ci -dessous : Lieu : Hôtel de Vill...

...express pour sept véhicules est autorisée pour une durée maximale de 2 minutes, du lundi au vendredi entre 7 h et 16 h, devant le débarcadère des autobus sur la rue Saint -Stanislas, le tout selon le plan joint en annexe B....

...A" GRILLE TARIFAIRE CONCERNANT LE TARIF DES DROITS, HONORAIRES ET AUTRES FRAIS AFFÉRENTS AUX RECOURS INSTRUITS DEVANT LE TRIBUNAL ADMINI STRATIF DU QUÉBEC VALEUR INSCRITE AU RÔLE HONORAIRE S Lorsque la valeur inscri...

...sés par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Roussy (2 emplacements) Devant le 4, rue Paré Rue de la Rivière (près des rues Trahan et Saint Pierre – 2 emplacements) Rue Louis-Marteau...

...iction permanente de stationnement du côté ouest de la rue . Article 101. 76 Une zone de débarcadère est créée devant le 15, rue Lesage, entre la zone d’interdiction de la borne -fontaine et l’entrée du 15, rue Lesage. Cette zone e...

...d’un comité ou d’une commission de la Ville ou d’un organisme ; 5o Une pénalité, d’un montant maximal de 4 000 $, devant être payée à la Ville ; 6o La suspension du membre du conseil pour une période dont la durée ne p...

...n comité ou d’une commission de la Ville ou d’un organisme ; 5o Une pénalité, d’un montant maximal de 4 000 $, devant être payée à la Ville ; Règlement 1 36 7 N.S. 8 6o La suspension du membre du con...

...e : - Permettre que l’aire de stationnement d’un bâtiment de deux logements soit dans la cour avant située devant le bâtiment alors que ce n’est pas autorisé selon l’article 105 no 5 . Le dossier a été présenté au comité consult...

...publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N...

...ux de cette discipline avec une approche classique des postures et des techniques de respiration. Lieu de rencontre : Devant le chalet du parc, près des terrains de tennis Aucune inscription requise. Voir la programmation complète...

...ux de cette discipline avec une approche classique des postures et des techniques de respiration. Lieu de rencontre : Devant le chalet du parc, près des terrains de tennis Aucune inscription requise. Voir la programmation complète...

...ent dans un contexte nécessitant l’identification de l’Usager. Le cas échéant, la Ville présente de manière explicite les RP devant être fournis et leur usage afin que l’Usager puisse consentir de manière explicite à la collecte de ces RP. Exemp...