...pensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.6. Règlement 1327-1 N.S. - modification des montants des annexe...
...d’un aménagement paysager, réparti sur au moins 20 % de la superficie totale de la cour arrière . Usage commercial, industriel ou communautaire : 10 % de la superficie totale d’un terrain doit faire l’objet d’un aménagement paysager. &n...
...céramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Industriel (I) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’u...
...es maisons unifamiliales et des condos a été en moyenne de 23 %, celle du secteur commercial, de 32,1 %, et celle du secteur industriel, de 66,4 %. Si les variations de valeur sont inégales entre les catégories d’immeuble, elles le sont aussi à l’int...
...a indiqué le maire de Sainte‑Thérèse, monsieur Christian Charron. Le jury a notamment souligné la promotion du passé industriel de Sainte-Thérèse avec ses fabricants de pianos. Le jury a également apprécié l’implication citoyenne dans le comi...
...itation multifamiliale de 4 logements et moins, un établissement commercial, un établissement d’affaires, un établissement industriel ou une combinaison de ces habitations ou de ces établissements lorsqu’à la suite de la réalisation des travaux, l...
...cendie est exigé Établissement d’affaires ou commercial 150 au -des sus ou au -dessous du premier étage Établissement industriel à risques moyens ou faibles 75 au -dessus ou au -dessous du premier étage Habitation Où dorment plus de 10...
...pensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, et tarification du camp de jour 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-62 N.S. — tarificatio...
...pensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, et tarification du camp de jour 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1363 N.S. — taxation et c...
..., qui avait lieu le 29 mai dernier à Victoriaville. Le jury a notamment souligné la promotion du passé industriel de Sainte-Thérèse avec ses fabricants de pianos. Le jury a également apprécié l’implication citoyenne dans l...
...Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYLOOHj...
...mpensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1336-1 N.S....
...l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet de règlement 1030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender l e règlement numéro 1030...