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...(H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min...

...1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres...

...ection contre les inondations et les refoulements d’égout, couvrant 70% des coûts admissibles pour un maximum de 7 000 $ par logement admissible. Admissibilité Propriété ayant bénéficié du Programme d’inspection et d'accompagnement (1)....

...1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres...

...d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la construction de deux immeubles de neuf logements chacun au 112-118, rue Blainville Est ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N....

...Office municipal d’habitation de la Rive Nord L’organisme offre de l’accompagnement aux résidents à la recherche d’un logement et les aide à identifier les services et programmes d’aide auxquels ils sont admissibles. Adresse : 6, rue...

...les entre animaux, à titre de parieur ou simple spectateur. 45.8 Nombre maximum - le fait de garder, dans un logement ou sur le terrain où est situé ce logement ou dans les dépendances de ce logement, un nombre com...

...essous. Usages Ratio de stationnement H 1 2 cases par logement H 2, 3, 4 et 6 1,5 case par logement H...

...0,350 $ 0,105 $ 0,455 $ 0,542 $ 1 à 2 logements 0,351 $ 0,105 $ 0,456 $ 0,542 $ 3 à 5 logements...

...ain ou d'exis tence, sauf un emploi et une charge. UNITÉ D'HABITATION : Une maison unifamiliale, chacun des logements d'une habitation à logements multiples, chacun des logements d'une garçonnière, chacun des logements...

...           Groupes A C D B 1 Habitation 1 H 2 Habitation 2 D 3 Habitation 3 G 4 Habitation 4 5 a) Nombre de logements min. 6 b) Nombre de logements max. 7 Habitation 5 8 Habitation 6 9 a) Nombre de logements min. 10 b) Nombre de loge...

...um de 70 %. - Permettre l’aménagement de deux aires de stationnement dans l a cour avant d’un bâtiment comportant trois logements, alors que l’article 105, alinéa 5 du règlement 1200 NS, interdit l’aménagement d’une aire de stationnement dans l...

...n du 9 décembre 2025 ; ATTENDU QUE ce projet doit être assujetti à la conclusion d’une entente relative aux logements sociaux et abordables, conformément au Règlement 1352 N.S. ; ATTENDU QUE le Groupe BMTC, promoteur du projet, s...

...2.1 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE – USAGE COMMERCIAL, INDUSTRIEL, PUBLIC, INSTITUTIONNEL, RÉSIDENTIEL HAUTE DENSITÉ (4 LOGEMENTS ET PLUS) vii NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL • Construct...

Aide au relogement CLSC de Thérèse-de Blainville Les intervenants du CLSC vont accompagner les sinistrés dans leurs démarches. Adresse : 125, Duquet, Sainte-Thérèse Téléphone : 811 option 2 Office municipal d’habitatio...

...ion du 9 décembre 2025 ; ATTENDU QUE ce projet doit être assujetti à la conclusion d’une entente relative aux logements sociaux et abordables, conformément au Règlement 1352 N.S. ; ATTENDU QUE le Groupe BMTC, promoteur du projet, so...

...alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les mercredis sur l’ensemble du territoire. Deux collectes de surplus de recyclage* seront...

...nts (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Immeuble de 2 à 10   logements : 1   bac par immeuble Immeuble de 11 à 20   logements   : 2   bacs par immeuble Im...

...sitions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation – règlement 1200-76 N.S. – permettant les multilogements au c...

...obligatoires liées aux avertisseurs Un avertisseur de fumée fonctionnel doit être disposé à chaque étage de chaque logement (pour les nouvelles constructions, chaque chambre doit être munie d’avertisseurs de fumée, en plus des corridors)....

...autorisée est de 15 % (Règl. 1200 N.S., art . 108 al .3 c)) ; • une enseigne au mur pour un usage de résidentiel de 70 logements alors qu’elle est autorisée que pour un usage résidentiel de plus de 100 logements (Règl. 1200 N.S., art . 351 al...

...du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communauta...

...nt de la résolution 2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.10 Avis de présentation - Règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de l...

...s. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements, arrondi au chiffre supérieur. Bac bleu La Ville peut rempl...

...40 L) est le suivant : Unifamilial 1 Immeuble de 2 à 10 logements 1 par immeuble  Immeuble de 11 à 20 logements...