84 résultats pour

...iel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et...

Le logement sécuritaire étant l’un des objectifs stratégiques de la Ville de Sainte-Thérèse, l’administration municipale travaille de concert avec ses partenaires gouvernementaux et communautaires afin d’offrir à la population des ressources d’aide...

Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.

~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......

...ment ou à la récréation d'un enfant en bas âge et d'un appareil à reproduire le son. APPARTEMENT: Voir logement. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soixante-quinze (75) millimètres de diamètre à u...

...é est de 2 160 litres aux deux semaines. JOURS FÉRIÉS : Jours comprenant le 1 er janvier et le 25 décembre. LOGEMENT : Bâtiment ou partie de bâtiment servant ou destiné à servir de résidence à une ou plusieurs personnes et qui co...

...2026, adopté le projet de règlement suivant : ➢ Projet de règlement 1352 -1 N.S . pour l'amélioration de l'offre de logement social et abordable . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de...

...ement urbain, notamment pour les anciens sites industriels Augmentation du nombre de ménages, donc de la demande en logementPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe du secteur TOD dans la ville de Blainvil...

...➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026, adopté le règlement 1352 -1 N.S. – pour l’ amélioration de l’offre de logement social et abordable. ➢ lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026, adopté les résolution s numéro 2...

..................... 60 NOMBRE D’USAGES PRINCIPAUX .............................................................. 60 LOGEMENTS EN SOUS-SOL .................................................................... 60 LOCALISATION D’UN USAGE DU...

...Mme Annick Hupperetz : - Madame demande si le projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert prévoit des logements ou s’il s’agit plutôt d’un projet destiné à des chambreurs ? M. Francis Roy : - Monsieur donne de...

...SSIBILITÉ...... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ....................................................... 15 ARTICLE 17.1 RESIDENCE SU...

...oine culturel, le comité tient une audition publique. Lorsque l’immeuble visé dans la demande comprend un ou plusieurs logements, une personne qui désire conserver à cet immeuble son caractère locatif résidentiel peut, lors de l’audition de la...

...une habitation unifamiliale isolée; b) une habitation unifamiliale jumelée ou contiguë, une habitation multifamiliale de 4 logements et moins, un établissement commercial, un établissement d’affaires, un établissement industriel ou une combinaison...

...les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussée ; • des appareils de climatisation sur les balcons et terrasses en cours a...

...d’évaluation Résiduel le (de base) 0,420 $ Immeuble s condominiums de type intégré s 0,350 $ Immeuble s 1 à 2 logements 0,351 $ Immeuble s 3 à 5 logements 0,365 $ Immeuble s 6 à 24 logements 0,430 $ Immeuble s 25 log...

...aujourd’hui territoire de Blainville, a entraîné l’arrivée massive de travailleurs et, par le fait même, un urgent besoin de logements de qualité. Effort de guerre et pénurie de logements La production de l’usine du Plan-Bouchard commence e...

...er le niveau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de se procurer des sols à des fins de remblaiement. Densité de logement Nombre de logements par hectare de terrain affecté spécifiquement à l’habitation. Rapport du nombre de logements à...

...s sur un btiment principal. En ce sens : Tous les murs d’un nouveau bâtiment principal résidentiel comportant deux logements et plus doivent être recouverts de matériaux de parement extérieur de classe 1 dans une proportion se rapprochan...

...iquer en profondeur les obligations de densification de Sainte-Thérèse et les avantages que présente le projet au niveau des logements abordables : soit la cession de 10 % des logements à un organisme à but non lucratif pour créer des logements abord...

...ccupées par un seul locataire ou propriétaire dans le cadre d’un usage communautaire. Le local comprend les logements, les chambres individuelles dans le cas d’un service d’hébergement, de même que les magasins et le...

...Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres...

...Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux...

...Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres...

...Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres...