...du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-...
La Ville de Sainte-Thérèse est fière d’annoncer une bonification significative de la subvention reçue dans le cadre du Programme d’aide financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH), permettant d’élargir l’accès à son programme d’accommode...
...la construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subvention municipal 4.9. Création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cadastre...
...ation en fin de vie. La SORAC est l’organisme de gestion reconnu par RECYC-QUÉBEC ayant le mandat de mettre en œuvre un programme de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les appareils de réfrigération et de congélation commerciaux e...
...-00168 — 60-66, rue A.-Guindon 4.4. Nomination des membres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stati...
...à la Commission consultative d'urbanisme et approuvée par celle-ci. Cette demande doit être accompagnée d'un programme de réutilisation du sol avec plans et détails appropriés. Advenant une recommandation favorable prove...
...frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissance). Demande d’adhésion au programme d’assurance pour les organismes Le programme, offert par l’entremise de BFL Canada risques et assurances inc.,...
...de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1358-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la récept...
...les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autori...
Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à...
...règlement 1358 N.S. afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la réception de demandes dans le cadre du programme d’inspection et d’accompagnement subventionné 3.5. PPCMOI 2026-003 — Projet de nouvelle construction au 2, rue B...
...h -Hamelin - autorisation de signatures 8.5 Dépôt de projet à la MRC de Thérèse -De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Plan ification et mise en œuvre de projets issus des plans climat...
...e citoyen et de la Carte non-résident 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égou...
...IIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Nomination d'un élu — Comité de sélection des projets — Programme de soutien aux actions environnementales 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un n...
...ication des potentiels de plantation — modification à la résolution 2025-625 4.5. Projet de plantation dans le cadre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec la Soverdi — autorisation de signature 4.6. Dépôt d’une demande d’aide fi...
...commerciaux (SORAC). La SORAC est l’organisme de gestion reconnu par RECYC-QUÉBEC ayant le mandat de mettre en œuvre un programme de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les appareils de réfrigération et de congélation commerciaux e...
À compter du 1 er juillet 2026, un nouveau programme de recyclage des produits alimentés par piles ou par batteries sera offert à l’écocentre pour les citoyens de Sainte-Thérèse et de Boisbriand. Voici les catégories de matières qui seront dor...
Le camp de jour de la Ville offre un programme d’accommodement pour les enfants vivant avec une déficience physique ou intellectuelle, qui font partie d’une classe particulière et qui ont besoin d’un encadrement personnalisé en milieu scolaire. Le p...
Par le programme Secours adapté, le Service de sécurité incendie recense les résidents de Sainte‑Thérèse qui nécessitent une assistance particulière en cas d’urgence à la maison en raison : D’une déficience intellectuelle, motrice, sensorie...
...Parmi ces mesures figurent également des actions réalisées ou en cours de réalisation : la mise en place d’un programme de subvention et d’accompagnement pour l’inspection et le diagnostic des bâtiments vulnérables aux inondations et a...
...: 19,5 po x 39.5 po Édition : 1/1 variante Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Son travail s’articule autour de la commém...
...tion du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérès...
...complet des dommages et informez votre assureur. Ensuite, vous pouvez effectuer une demande à la Ville dans le cadre de son Programme de subvention visant à réduire la vulnérabilité des propriétés aux inondations et aux refoulements d’égouts....
...mars 2015, et à la condition que le PAE vise les typologies ou les densités; Pour les terrains situés à l’intérieur d’un programme particulier d’urbanisme, en vigueur avant le 5 mars 2015; Pour l’application des droits acquis. (ex : reconstruc...
......... 5 2. Informations et exigences particulières ................................ ....................... 6 2.1. Programme d’aménagement ................................ ................................ ............................ 6...