38 résultats pour

...ant que facilitateur auprès des acteurs locaux, régionaux et nationaux dans leurs efforts individuels et collectifs visant à promouvoir, valoriser et favoriser la pratique du loisir des citoyens des Laurentides.   À propos de Sainte-Thérès...

...unicateurs municipaux du Québec, soit la Plume d’excellence OR dans la catégorie « Campagne événementielle », et ce, pour la promotion des festivités du 175 e anniversaire durant l’année 2024. « Je termine en offrant, au nom du conseil, m...

...ut aussi marqué par la revitalisation de la Place du Village, le développement du parc linéaire du P’tit train du Nord et la promotion du transport collectif, dont il fut l’un des grands défenseurs. On lui doit notamment d’avoir milité avec convictio...

...LUTION NO 2026-283 (suite) …/ 4 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 14. Exiger que le promoteur fournisse des statistiques concernant l'utilisation des voitures en autopartage à raison de deux fois...

...entente relative aux logements sociaux et abordables, conformément au Règlement 1352 N.S. ; ATTENDU QUE le Groupe BMTC, promoteur du projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTEN...

...ICATION RÉSIDENTIELLE Lors de la planification d’un nouveau projet de construction de plusieurs unités, le promoteur du projet doit fournir à la Ville un plan de gestion des matières résiduelles. La proposition retenue doit teni...

...le doit être fournie par le requérant, à la satisfaction de la Ville. ARTICLE 1 1 MAINTIEN DES LOGEMENTS Le promoteur doit conserver et garder à disposition, pendant toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves...

...ilisation du CCCTB 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 12.2. Assises annuelles — Union des municipalités du Québec 12.3. Nominat...

...nsieur questionne la transparence du processus ? Mme Hélène Chaumont : - Madame questionne les motivations du promoteur à instaurer un tel projet (207, boulevard René-A.- Robert) ? Mme France Chouinard : - Madame demand...

...rce et cirques ambulants Les cirques ambulants, foires et tombolas, installations temporaires d’exposition ou de promotion installés sur des lieux privés ou publics sont prohibés à moins d’une autorisation du conseil municipal. 37....

...d’affichage électronique, écran ou téléviseur sur lequel on affiche une information, un message, une publicité ou une vidéo promotionnelle. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Enseigne de prescription Enseigne servant exclusivement pour avertir, si...

...de bâtiment, e) une enseigne « à vendre » ou « à louer » pour un terrain ou un bâtiment, f) une enseigne identifiant le promoteur, l’architecte, l’ingénieur, l’entrepreneur et le sous-entrepreneur d’une construction; 8° Les ouvrages et les tra...

...1.2 Les mots « doit prévoir au minimum sept (7) types de mesures, soit : » sont remplacés par « doit, afin de promouvoir l’intégrité et la transparence en matière contractuelle, conformément au premier alinéa de l’articl...