40 résultats pour

...originaux d’artisans québécois.  Voici ses particularités : Service clés en main incluant le montage, la promotion, la vente et le démontage pour assurer une présentation uniforme et esthétique des produits. La présence des ar...

...n; Autoriser le diffuseur à utiliser des photos dans lesquelles ses œuvres ou l’artiste lui-même apparaissent à des fins promotionnelles, d'archivage ou outils de médiation culturelle. Pour être éligible au vernissage , l'artiste s'engag...

...rce et cirques ambulants Les cirques ambulants, foires et tombolas, installations temporaires d’exposition ou de promotion installés sur des lieux privés ou publics sont prohibés à moins d’une autorisation du conseil municipal. 37....

...ICATION RÉSIDENTIELLE Lors de la planification d’un nouveau projet de construction de plusieurs unités, le promoteur du projet doit fournir à la Ville un plan de gestion des matières résiduelles. La proposition retenue doit teni...

...nsieur questionne la transparence du processus ? Mme Hélène Chaumont : - Madame questionne les motivations du promoteur à instaurer un tel projet (207, boulevard René-A.- Robert) ? Mme France Chouinard : - Madame demand...

...Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénie...

...ant que facilitateur auprès des acteurs locaux, régionaux et nationaux dans leurs efforts individuels et collectifs visant à promouvoir, valoriser et favoriser la pratique du loisir des citoyens des Laurentides.   À propos de Sainte-Thérès...

...lture  sont une initiative de  Culture pour tous , un organisme communautaire à but non lucratif qui fait la promotion de l’accessibilité et la démocratisation des arts et de la culture. Au cours de cette fin de semaine, des activités...

...unicateurs municipaux du Québec, soit la Plume d’excellence OR dans la catégorie « Campagne événementielle », et ce, pour la promotion des festivités du 175 e anniversaire durant l’année 2024. « Je termine en offrant, au nom du conseil, m...

...ut aussi marqué par la revitalisation de la Place du Village, le développement du parc linéaire du P’tit train du Nord et la promotion du transport collectif, dont il fut l’un des grands défenseurs. On lui doit notamment d’avoir milité avec convictio...

...1.2 Les mots « doit prévoir au minimum sept (7) types de mesures, soit : » sont remplacés par « doit, afin de promouvoir l’intégrité et la transparence en matière contractuelle, conformément au premier alinéa de l’articl...

...LUTION NO 2026-283 (suite) …/ 4 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 14. Exiger que le promoteur fournisse des statistiques concernant l'utilisation des voitures en autopartage à raison de deux fois...

...ilisation du CCCTB 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 12.2. Assises annuelles — Union des municipalités du Québec 12.3. Nominat...

...entente relative aux logements sociaux et abordables, conformément au Règlement 1352 N.S. ; ATTENDU QUE le Groupe BMTC, promoteur du projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTEN...

...◼ 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL (SUITE ) 12.8 Mouvement Santé mentale Québec - Journée nationale de promotion de la santé mentale positive - 13 mars 2023 12.9 Onzième édition des prix d’excellence en français Gaston...