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...: Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ord inaire du 4 août 202 5, ledit projet de règlement 1200 -90 N.S. dé crit en titre . En conséquence d...

...onné en titre : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le projet de règlement numéro 1200 -93 N.S. décrit en titre. En co...

...ment 1202 -6 N. S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026, adopté le projet de règlement suivant : ➢ Projet de règlement 120 2-6 N.S. a...

Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun...

Avis public Demande de dérogation mineure - séance du 30 ma rs 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 30 mars 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 3 août 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 3 août 2026 à 19 h 30 à la salle du c...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 4 mai 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 4 mai 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil munic...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil...

Avis public Demandes de dérogation mineure AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 2 février 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située...

Avis public Demande de dérogation mineure AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 2 mars 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6,...

...ès-verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé q...

...cès-verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'...

...olonger la durée de la période de questions, si elle le juge opportun. Une première période est tenue au début de la séance publique, immédiatement après l'adoption des procès -verbaux des séances précédentes. Une seconde période est...

...de la façade sans toutefois excéder vingt (20) mètres carrés de superficie, le moindre des deux ayant préséance. Toutes les autres dispositions prescrites à l'article 3.3.5.3.3.1.1 s'appliquent intégralement. Aussi...

...20 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES GÉNÉRALES ........................................... 21 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ................................................... 21 TERMINOLOGIE ...............................

...territoire de la Ville. L’écrit de cette décision est également déposé devant le conseil municipal à la séance publique qui suit. 103. Utilisation de l’eau N/A 104. Utilisation de l’eau N/A CHAPITRE...

...-verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avis...

...-verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avis...

...et 1367 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -156 N.S. - ayant pour...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE P...

...922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -151 -1 N.S. – ayant...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 1er décembre 2025 (séance ordinaire) et d...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUEST...