...6 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 36 N.S. 6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 20...
...éalisé en 2014 par la MRC Thérèse de Blainville, qui se trouve à l’annexe A du règlement 1267 N.S décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règ...
....4. CCITB — Entente de partenariat 2026 — Aile Sainte-Thérèse — autorisation de signature 8.5. Programme OASIS — volet 2 — subvention — autorisation de signature 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICSGénéré le 27 février 2026 à 8 h 382 / 3 Séa...
...ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements...
La Ville de Sainte-Thérèse offre différents programmes de subvention et de commandite aux organismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au...
.... Cette obligation s’applique pour tous les événements situés sur le domaine public , tenus dans un édifice public ou subventionné par la Ville. ARTICLE 18 : DISPOSITIONS RELATIVES AU X MATIÈRES NON DESSERVI ES PAR LA VILLE...
...ISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de prévention du décrochage scolaire Oméga — anniversaire de fondation - subvention 10.2 Projet " Épanouis - toi ! " — soutien financier 10.3 Demande d'entrave mobile à la circulatio...
...5 novembre 2026. De plus, la réalisation des projets ne doit pas débuter avant de recevoir la confirmation de l’octroi de la subvention. Dépôt d’un projet Les citoyens qui souhaitent faire la demande de financement pour leur initiative envi...
La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe...
...uivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — dépôt d'une demande de subvention 10.3. Événements sportifs et communautaires 2026 — vente ambulante — autorisation 10.4. Festival Santa Teresa —...
...es mesures figurent également des actions réalisées ou en cours de réalisation : la mise en place d’un programme de subvention et d’accompagnement pour l’inspection et le diagnostic des bâtiments vulnérables aux inondations et aux refoulemen...
...dommages et informez votre assureur. Ensuite, vous pouvez effectuer une demande à la Ville dans le cadre de son Programme de subvention visant à réduire la vulnérabilité des propriétés aux inondations et aux refoulements d’égouts. Vous pouvez...
...3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements...
Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à...
..., la Ville de Sainte‑Thérèse a dévoilé, à l'automne 2014, le Sentier de poésie. À l’automne 2020, le ministère a octroyé une subvention permettant le remplacement de huit structures.
...spectant l’obligation établie par le gouvernement du Québec d’installer 380 compteurs d’eau, la Ville continuera de profiter subventions pour la réfection et l’entretien d’infrastructures en eau. Ces sommes considérables rendent possible à la Ville d...
...féminin 2023 - demande de commandite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse – renouvellement de l’entente - autorisation de signa...
...e nos citoyens, rendue possible grâce au soutien financier de Tricentris, que nous tenons à remercier pour l’octroi de cette subvention », mentionne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. « Ce nouveau service vient simp...
...’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S....
...l des investissements prévus au Plan triennal des immobilisations est de 49 375 000 $. De ce montant, il faut soustraire les subventions que l’on prévoit recevoir et les montants assumés par d’autres partenaires, ce qui ramène le coût net pour la vil...
...ables, développement d’un outil d’intelligence artificielle pour prédire les niveaux de la rivière aux Chiens, programmes de subvention pour l’immunisation des résidences à risque et tenue de séances d’information afin d’outiller la population....
La Ville de Sainte-Thérèse est fière d’annoncer une bonification significative de la subvention reçue dans le cadre du Programme d’aide financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH), permettant d’élargir l’accès à son programme d’accommode...
...t des aînés Notre Politique intégrée de la famille et des aînés s’échelonnait jusqu’en juin 2022. Nous avons obtenu une subvention du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec pour la mise à jour du volet aînés de notre politique....
...ion de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subvention municipal 4.9. Création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cadastre du Québec 4....
...ant une fête de quartier le 6 juin prochain! », souligne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Des subventions pouvant aller jusqu’à 100 $ seront remises par la Ville afin d’encourager l’organisation de ces événements. Les r...