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...s des facteurs aggravants, en diminuant indûment les coefficients de sécurité des talus concernés. L’expertise doit faire état des recommandations suivantes : • si nécessaire, les travaux de protection contre les glissements de terrain...

...via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un levier en termes de financement et d’offrir l’accès à un vaste réseau de contacts dans les secteurs privés...

...t la langue de travail. Toutes les communications écrites ou verbales relatives à la réalisation du projet devront se faire en français. Tous les documents ou dessins que le proposant remettra à la Ville devront être rédigés en franç...

...numéro 1030 -10 N.S., est amendée pour être remplacée par l'annexe "B-7" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 3 : L'annexe " C-29 ", crée par le règlement numéro 1030 -60 N.S., est amend...

...922 -154 N.S. , est de nouveau amendée pour être remplacée par l'annexe "A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 4 : Le présent règlement entr e en vigueur conformément à la loi....

« Nous invitons toute la population à venir célébrer la Fête nationale dans une ambiance conviviale et festive. C’est un moment privilégié pour mettre en valeur notre culture, notre musique et notre fierté collective. Entre les activités familiales,......

...nium, occupé de façon permanente ou sais onnière. UNITÉ D’OCCUPATION NON RÉSIDENTIELLE : Chacune des places d’affaires ou chacun des locaux des industries, commerces et institutions (ICI), dont les manufactures, les bureaux d’af...

...de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) d'accepter le rôle d'évaluation foncière amendé — Centre de réadaptation pour...

...ganismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pour l’année suivante.  Formulaire de...

...’église. Les premières inhumations y ont lieu vers 1838. De nos jours, seules les familles ayant encore des lots peuvent s’y faire enterrer puisque le cimetière est complet depuis près de 20 ans. On peut notamment y remarquer les monuments des famill...

...s non préférentielles ; 9o Le contrat a pour objet la fourniture de services ou de biens que le membre est obligé de faire en faveur de la Ville ou de l'organisme municipal en v ertu d'une disposition législative ou réglementaire ; 10...

Activités gratuites Vous pouvez annuler en ligne à partir de votre dossier. Rendez-vous sous Mon profil, dans la section Achats et utilisez le bouton bleu à droite de la ligne de l'activité pour effectuer votre Annulation. Vous pouvez égale......

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et...

...ouveauté 2026 La collecte des sapins de Noël s’effectuera le 13 janvier et se fera sur inscription seulement . Pour faire ramasser votre sapin naturel, vous devrez faire la demande via le système de demande en ligne (option collecte de sap...

...u règlement de zonage 1200 N.S. 3.10 Dépôt du projet de règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie in terne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3.11...

...Mirabel concernant le tracé du TGV Québec-Toronto 12.2. Restauration de la chapelle-oratoire Charles-Joseph Ducharme 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...les enfants comme des citoyennes et citoyens à part entière, dont la voix mérite d’être entendue et prise en compte. Pour ce faire, la Ville met en place une démarche ambitieuse combinant approche consultative et approche collaborative. L’approc...

...épôt du projet de règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlemen...

...es avec la Ville de Bois-des-Filion 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Village en blanc — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questio...

...es finances et des Services juridiques 7.4. Nomination au poste de Directrice et trésorière — Service des finances et des affaires juridiques 7.5. Nomination d'un conseiller à la clientèle (bibliothèque) — Service de la culture et des loisirs 7.6...

Les organismes reconnus par la Ville de Sainte-Thérèse s’engagent à : Bannir toute forme de discrimination qui pourrait limiter la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Vi......

...dresse udd@sainte-therese.ca afin de valider si elle est éligible à la subvention. Les arbres à la plantation doivent faire minimalement : Conifères : hauteur minimale de 1,5 m Feuillus : diamètre d’au moins 2,5 cm à 1...

...tre culturel. Tout en respectant l’architecture originale du couvent, les autorités municipales rénovent le bâtiment pour en faire l’hôtel de ville l’année suivante; la Ville de Sainte-Thérèse occupe toujours l’édifice. L’espace situé à l’avant a été...

...217 2023 -218 2023 -219 2023 -220 2023 -221 2023 -222 2023 -223 – 5 – ◼ 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE

...sinistres avec la Ville de Saint-Lin-Laurentides — autorisation de signatures 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 26 septembre 2025 à 10 h 532 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thér...