Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 2 février 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...
...PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire...
...PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adopt...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...
....S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1203 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender...
...e des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera tenu le 2 mars 2026, à 19 h 30, à la salle du conseil de l’Hôtel de Ville , s...
...Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S modifiant l’étendue de la zone H -203 de l’annexe A du...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIO...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. -...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QU...
...PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire d...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 janvier 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 février 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 12 janvier 2026 et du 19 janvier 2026 2. P...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 14 septembre 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 août 2026 et du 31 août 2026 2. PREMI...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 juillet 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 juin 2025, du 10 juin 2025 et du 16 juin...
...PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire...
...PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire...
...démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des aires extérieures agréables autour des bâtiments. Bonifier l’affichage extérieur. Favoriser les aménagements paysager...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMI...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUEST...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...