...avables Compresses d’allaitement lavables Aide financière La Ville rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes da...
...2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des t...
...dents de Sainte-Thérèse, aucune exception n’est possible. Si ce n’est déjà fait, les parents sont invités à créer leur compte sur Mon Espace Citoyen dès maintenant, puisqu’il sera obligatoire d’avoir un compte pour inscrire les...
...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...
...XE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...
...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de ……………………………………………………………… ………...
...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...
...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de ……………………………………………………………… …………...
...mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acquittée dans un délai de 45 jours suivant l...
...La conception et la planification du projet ont été réalisées en collaboration avec les commerçants du secteur afin de tenir compte des besoins et des réalités du milieu. La Ville s’engage à assurer une coordination étroite des travaux et à déployer...
...t de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-résident : 602,47 $ (taxes incluses)
...s les modifications au projet initial doivent être préalablement approuvées par le comité d’évaluation. Reddition de comptes Dès que le projet est complété, et au plus tard le 30 novembre de l’année en cours, les citoyens doivent remplir...
...Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000 $, le dépôt est conservé un an à compter de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 480 $ du mètre linéai...
La Ville de Sainte-Thérèse procèdera à l’installation du compteur d’eau par l’entremise de l’entrepreneur certifié Compteurs d’eau du Québec . La Ville s’assurera que le personnel mandaté est compétent et qu’il aura en tout temps en sa possession u...
Les avantages de cette modalité de paiement sont : Dépôt direct au compte de l'entreprise Fin des déplacements à la banque Fin des chèques perdus ou égarés Aucun retard postal Réception d'un avis de paiement pour vos dossier...
...Important Procédure différente concernant le camp de jour : la tierce personne doit procéder à l’inscription sur le compte du parent payeur. Pour ce faire la personne doit avoir en main le numéro de Carte citoyen du parent auquel est lié le...
...un survol des indispensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des événements Compte de taxes en ligne, évaluation et droit de mutation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle...
...ir un avis par texto, téléphone ou courriel lorsque votre résidence se trouve dans une zone touchée par un avis, créez votre compte dès maintenant et assurez-vous de valider vos coordonnées. Créer un compte sur Mon Espace citoyen Avis sec...
Les citoyens dont la propriété est dotée d’un compteur d’eau peuvent consulter les données qui y sont affichées pour connaître leur consommation d’eau potable. Ils peuvent également écrire à l’adresse compteur.eau@sainte-therese.ca pour obtenir le...
Votre Relevé 24 est accessible en tout temps via votre compte d’inscription aux activités en ligne. Pour le consulter : Connectez-vous à votre compte d’inscription aux activités. Cliquez sur votre nom (en haut à droite de l’écr...
...ds de garantie régional – entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés...
...erie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur divers projets - année 2026 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre...
...t de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes fonc...
...gnement particulier. Programme d’emplois d’été Canada La Ville de Sainte-Thérèse est également heureuse de pouvoir compter sur le soutien financier du gouvernement fédéral par l’entremise du Programme d’emplois d’été Canada sous la Stratégi...
Créez votre compte sur Mon Espace citoyen et recevez les alertes de la Ville envoyées par téléphone, courriel ou texto. Une fois votre inscription faite, vous pouvez sélectionner les catégories d’alertes auxquelles vous désirez vous abonner parmi...