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...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement des frais relatif à l’amén...

...des murs extérieurs ainsi que dans les vides sanitaires, le grenier et le garage. Un isolant en mousse conçu pour les tuyaux peut être utilisé. Colmatez les infiltrations d’air dans la maison et le garage en vérifiant l’étanchéité autour des fenê...

...es aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un plan directeur de drainage doit égalemen...

...é par le cadre normatif : un remblai dont l’épaisseur est de moins de 30 cm suivant le profil naturel du terrain. Un remblai peut être placé en couches successives à condition que l’épaisseur totale n’excède pas 30 cm. v N’est pas visée par le cadr...

...’usager ne devrait en aucun cas fournir des RP au Service. Si l’usager fournit volontairement des RP au Service, la Ville ne peut en aucun cas être tenue responsable. 7. Limitation de responsabilité de la Ville à l’égard des réponses fournies...

...crites sont affichées sur le site Web de la Ville, permettant aux intéressés de vous trouver. Aucune affiche publicitaire ne peut être installée durant cette période.   Une belle façon de favoriser le réemploi et prolonger la vie utile de v...

...se présenter à la Maison du citoyen, située au 37, rue Turgeon, pour emprunter et retourner l’équipement; L'utilisateur peut consulter le catalogue de l’équipement ; Si l’équipement souhaité est déjà emprunté, l’utilisateur peut le réserver...

...frais pour une telle prolongation sont les mêmes que les frais payés lors de la délivrance du permis. Une seule prolongation peut être accordée. Un permis peut être révoqué si les travaux réalisés ne sont pas conformes au permis délivré, si les...

...les cas, le déneigement doit permettre un accès jusqu’à la voie publique. Les fenêtres Sont-elles bien dégagées et peut-on les ouvrir? Souvent, lorsqu'il fait froid, les fenêtres gèlent ou sont obstruées par la neige. En cas d’évacuation d’...

...rquoi les scènes représentées sont souvent marquées par une impression d'étrangeté, parfois subtile, parfois ferme. L'humain peut accomplir certains gestes très ordinaires que l’on retrouve dans différentes situations courantes de la vie quotidienne....

...sp; en techniques professionnelles de musique et chanson du Collège Lionel-Groulx , joue sur un piano Lesage, sur lequel on peut voir les partitions de la ritournelle La rue des pianos , d’ Angèle Courville  et le mortier de la jeune femme....

...ssurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Exceptions Pour l...

...ille rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes dates. Les remboursements seront réalisés jusqu’au 125 $ admissibles. Exemple :...

...otre eau a un goût ou une apparence bizarre Avis général de faire bouillir l’eau L’avis de faire bouillir l’eau peut être préventif ou émis lorsqu’une ou des bactéries (par exemple E. coli) sont détectées dans l’eau potable. La duré...

...l’impossibilité de se présenter à la date et l’heure de l’avis d’audition (en raison d’un motif sérieux seulement), celle-ci peut demander de reporter la date d’audience à une date ultérieure en donnant un préavis minimal de 10   jours. À n...

...ore, sans saveur et non irritant, il est impossible pour un être humain d’en détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont...

...composez le 9-1-1 afin de prévenir les pompiers. Le saviez-vous? En tout temps, le Service de sécurité incendie peut exiger l’extinction ou procéder lui-même à l’extinction de tout feu en plein air dans une installation lorsque celui-ci...

...u se réchauffe dans les tuyaux ou dans le chauffe-eau. Ce dégazage est normal et n’affecte pas la qualité de l’eau, celle-ci peut donc être consommée sans danger. Vous pouvez laisser  reposer l’eau durant quelques secondes dans un verre afin de...

...er et de rouille et de maintenir le réseau en bon état. Débit d’eau, eau rouillée et résidus Le rinçage du réseau peut entraîner une légère diminution de la pression de l'eau en plus d'une coloration brunâtre. Il est conseillé de vérifier...

...ntières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, dans des cas sévères, peut inclure des détritus, des animaux morts et des excréments, rendant les logis insalubres. Risques L’e...

...éra 24 heures sur 24 et 7 jours par semaine pour effectuer des échanges en toute sécurité. Ce lieu clairement identifié peut être utilisé pour l’échange de biens suivant une vente réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à d...

...aire de participation, et y joindre une photo de leur façade décorée, entre le 1 er et 30 octobre 2025. Une seule photo peut être soumise par adresse. Les gagnants seront tirés au hasard parmi tous les participants le 31 octobre 2025. Le...

...voter prévue par la loi. Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformément à l' article 531 de la Loi sur...

...ère des Mille-Îles. Habituellement, le débit naturel de la rivière permet de réduire la concentration de cette substance qui peut ensuite être éliminée efficacement, assurant le bon fonctionnement du processus de chloration et de désinfection de l’ea...

...Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ce tte demande de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈ...