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...s aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique  peut être exigé Soumis au PIIA Tout agrandissement répondant à au moin...

...es aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs du PIIA suivants e...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevar...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Il ne pe...

...’égout doit être limité à trente (30) litres par seconde par hectare de terrain. Un débit de rejet à l’égout plus restrictif peut être appliqué dans certains cas par les autorités compétentes. Lorsqu’une rétention des eaux de ruissellement doit ê...

...es aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée es...

...rontage au-delà de 20 m  Il doit y avoir au moins 1 arbre par 175 m 2 de superficie de terrain Un arbre ne peut être abattu que pour les raisons suivantes : L’arbre est mort ou en voie de l’être L’arbre est atteint d’un...

...1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stationnement ne peut être excédé de plus de 25 % pour l’aménagement des aires de stationnement extérieures. Toute case de stationnement...

...’engrais chimiques. Il s’agit de sources potentielles d’incendie lorsqu’elles sont en contact avec une source de chaleur. Il peut s’écouler jusqu’à quatre ou cinq heures entre le moment où une cigarette y est écrasée et l’apparition d’une première fl...

...ntières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, dans des cas sévères, peut inclure des détritus, des animaux morts et des excréments, rendant les logis insalubres. Risques L’e...

...ssurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Exceptions Pour l...

...es Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous...

...l’impossibilité de se présenter à la date et l’heure de l’avis d’audition (en raison d’un motif sérieux seulement), celle-ci peut demander de reporter la date d’audience à une date ultérieure en donnant un préavis minimal de 10   jours. À n...

...ore, sans saveur et non irritant, il est impossible pour un être humain d’en détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement des frais relatif à l’amén...

...’usager ne devrait en aucun cas fournir des RP au Service. Si l’usager fournit volontairement des RP au Service, la Ville ne peut en aucun cas être tenue responsable. 7. Limitation de responsabilité de la Ville à l’égard des réponses fournies...

...es aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un plan directeur de drainage doit égalemen...

...des murs extérieurs ainsi que dans les vides sanitaires, le grenier et le garage. Un isolant en mousse conçu pour les tuyaux peut être utilisé. Colmatez les infiltrations d’air dans la maison et le garage en vérifiant l’étanchéité autour des fenê...

...crites sont affichées sur le site Web de la Ville, permettant aux intéressés de vous trouver. Aucune affiche publicitaire ne peut être installée durant cette période.   Une belle façon de favoriser le réemploi et prolonger la vie utile de v...

...rquoi les scènes représentées sont souvent marquées par une impression d'étrangeté, parfois subtile, parfois ferme. L'humain peut accomplir certains gestes très ordinaires que l’on retrouve dans différentes situations courantes de la vie quotidienne....

...s samedis et dimanches, de 9 h à 18 h Jours fériés, de 9 h à 17 h Réservation La réservation d’une remorque peut s’effectuer de l’une des façons suivantes : Par téléphone Laissez un message sur la boite vocale, en comp...

...sp; en techniques professionnelles de musique et chanson du Collège Lionel-Groulx , joue sur un piano Lesage, sur lequel on peut voir les partitions de la ritournelle La rue des pianos , d’ Angèle Courville  et le mortier de la jeune femme....

...ille rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes dates. Les remboursements seront réalisés jusqu’au 125 $ admissibles. Exemple :...

...composez le 9-1-1 afin de prévenir les pompiers. Le saviez-vous? En tout temps, le Service de sécurité incendie peut exiger l’extinction ou procéder lui-même à l’extinction de tout feu en plein air dans une installation lorsque celui-ci...

...otre eau a un goût ou une apparence bizarre Avis général de faire bouillir l’eau L’avis de faire bouillir l’eau peut être préventif ou émis lorsqu’une ou des bactéries (par exemple E. coli) sont détectées dans l’eau potable. La duré...