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...es aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs du PIIA suivants e...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevar...

...e lire comme suit : « La personne qui préside maintient l'ordre et le décorum durant les séances du conseil. Elle peut faire expulser ou arrêter toute personne qui trouble l’ordre durant une séance et la faire mettre sous garde...

...voter et qui remplit l’une des conditions suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une demande valide et, depuis au moins 6 mois au Québec ; ou  être, en date du 2 mars 2026...

...EMENTS À l’intérieur du TOD de Sainte-Thérèse, au coeur duquel on retrouve un centre-ville attrayant et dy- namique, on peut à distance de marche : habiter, travailler, étudier, consommer et se divertir. En plus d’être un TOD exemplaire, Sai...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Il ne pe...

...apacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 1er décembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un...

...M.E.S. supérieure à 1800 kg par année par hectare occupé. M.E.S. : Matière en suspension : toute substance qui peut être retenue sur un filtre de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEME...

...’égout doit être limité à trente (30) litres par seconde par hectare de terrain. Un débit de rejet à l’égout plus restrictif peut être appliqué dans certains cas par les autorités compétentes. Lorsqu’une rétention des eaux de ruissellement doit ê...

...es. Ceux-ci sont toutefois en nombre moins important et l’intensité nombre moins important et l’intensité commerciale peut y être qualifi ée de commerciale peut y être qualifi ée de moyenne, tout comme le tronçon de la rue moyenne, tout...

...es aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée es...

...ou au (450 ) 434 -1440, poste 22 30. 1.4. Visite des lieux Tou t promoteur, entrepreneur ou professionnel peut visiter en tout temps le site concerné. Il est également possible de visiter le site en compagnie d’un représ...

....  4. Les citoyens participants ne peuvent s'inscrire dans plus d’une des cinq catégories. 5. Une seule photo peut être soumise par aménagement. Pour être admissibles, les photos doivent être fournies dans un format qui permet l’utili...

...rontage au-delà de 20 m  Il doit y avoir au moins 1 arbre par 175 m 2 de superficie de terrain Un arbre ne peut être abattu que pour les raisons suivantes : L’arbre est mort ou en voie de l’être L’arbre est atteint d’un...

...1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stationnement ne peut être excédé de plus de 25 % pour l’aménagement des aires de stationnement extérieures. Toute case de stationnement...

...la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q, chapitre C -47.1) ; ATTEND U QUE toute municipalité locale peut, en vertu de l’article 90 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q, chapitre C -47.1), accorder to...

...tement au 249, rue Mainville. - Il s'informe également à savoir si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation const...

...’engrais chimiques. Il s’agit de sources potentielles d’incendie lorsqu’elles sont en contact avec une source de chaleur. Il peut s’écouler jusqu’à quatre ou cinq heures entre le moment où une cigarette y est écrasée et l’apparition d’une première fl...

...ntières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, dans des cas sévères, peut inclure des détritus, des animaux morts et des excréments, rendant les logis insalubres. Risques L’e...

...é par le cadre normatif : un remblai dont l’épaisseur est de moins de 30 cm suivant le profil naturel du terrain. Un remblai peut être placé en couches successives à condition que l’épaisseur totale n’excède pas 30 cm. v N’est pas visée par le cadr...

...ssurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Exceptions Pour l...

...es Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous...

...l’impossibilité de se présenter à la date et l’heure de l’avis d’audition (en raison d’un motif sérieux seulement), celle-ci peut demander de reporter la date d’audience à une date ultérieure en donnant un préavis minimal de 10   jours. À n...

...ore, sans saveur et non irritant, il est impossible pour un être humain d’en détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement des frais relatif à l’amén...