...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un p...
...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...
...entre l’abstraction et la figuration. Elle tend à modifier la manière de percevoir et d’habiter l’image en insistant sur les rapports métaphoriques et subjectifs. Ses œuvres témoignent d’une symbiose d’éléments tirés de la nature organique, de l’anat...
La ville de Sainte-Thérèse est située au nord de Montréal et sa superficie est 9,4 Km 2 . Son point le plus bas par rapport à la mer est de 30 m et le plus haut de 75 m. Elle est accessible par de nombreuses routes, dont la 117 (boulevard du Curé-La...
...rer la quiétude des lieux; Comptabiliser les statistiques de fréquentation; Effectuer toutes autres tâches en étroit rapport à son travail, demandées par son supérieur. Exigences Être étudiant à temps plein dans un établissem...
...programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Jacqueline Tourigny se questionne sur les rapports entre solide et éphémère, la transformation de la matière, l’impact du temps et les traces qu’il laisse. Elle propos...
...re du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30 pp Blainville 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du...
...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...
...200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification...
...s dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temp oraires du mois de décem br e 20 22 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Ajustement s salari...
...ux 6.5 Émission d'obligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Ser...
...te des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de tec...
...6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $ - concordance et courte échéance 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la di...
...user une demande de représentation du requérant lors des rencontres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études complémentaires jugés nécessaires ; e) formuler des exigences additionnelles pour notamment pren...
...2012 -08 -29 19 372 065 2014 -03 -05 20 594 430 115 -121 , rue Turge on (le Service de l’urbanisme possède un rapport de décontamination pour ce terrain)
... Permettre sur la façade principale, un mur de fondation apparent sur une hauteur de 1 mètre plutôt que 0,6 mètre par rapport au niveau du sol adjacent exigé à l’article 61 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au co...
...des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au...
...te des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document admi...
...ue unité d'évaluation, le pourcentage que représente la valeur imposable de chaque local non résidentiel par rapport à la valeur imposable totale de tous les locaux non résidentiels de cette unité d'évaluation. Toute...
...24 -516 2024 -517 2024 -518 2024 -519 2024 -520 – 3 – ◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste d...
...rebonne, pour un immeuble situé au 182, rue Saint-Charles. Nature : Régulariser la marge de recul du garage par rapport à la ligne de terrain Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de :...
...nsulte les résidents du secteur pour connaître : leur vision, leurs habitudes de fréquentation et leurs besoins par rapport au parc ; leurs préférences relatives à l’aménagement du parc, les équipements et les activités pouvant y être pr...
...Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Comptoir Dépanne-Tout Ste- Thérèse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de décembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Réorganisation de postes — Service d...
...aiement de taxes — procédures préliminaires 6.3. Ventes pour non-paiement de taxes - délégation 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la foncti...
...montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute au...