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Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles son......

...e culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du...

.... FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant d...

...es 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quote-part 2025 et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'...

...ux 6.5 Émission d'obligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Ser...

...t être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un muret de soutènement, par rapport à la couronne de rue, est fixée à 1 mètre Dans la cour avant, la hauteur maximale d’un muret de soutènement est...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Seuleme...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un p...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...

...n d’un avis de réclamation écrit ou d’une mise en demeure, un accusé de réception est transmis dans les meilleurs délais. Un rapport est ensuite demandé au service concerné de la municipalité et, dans certains cas, un expert en sinistres est mandaté...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...

...entre l’abstraction et la figuration. Elle tend à modifier la manière de percevoir et d’habiter l’image en insistant sur les rapports métaphoriques et subjectifs. Ses œuvres témoignent d’une symbiose d’éléments tirés de la nature organique, de l’anat...

...ntourent, et particulièrement par leur fragilité et leur ténacité. Elle met ainsi souvent en contexte deux éléments, par des rapports contraires ou parallèles, paradoxes ou corrélations. Biographie de l’artiste Geneviève Mercure est bacheli...

...programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Jacqueline Tourigny se questionne sur les rapports entre solide et éphémère, la transformation de la matière, l’impact du temps et les traces qu’il laisse. Elle propos...

...1875. L’édifice devient ensuite la propriété des Marcotte. En 1887, il est acquis par Adrien Matte. La tradition orale rapporte que ce dernier aurait construit sur cet emplacement, en 1887 ou en 1888, un nouvel hôtel, édifice au toit mansardé c...

...s dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temp oraires du mois de décem br e 20 22 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Ajustement s salari...

...oire et dans toute la région des Basses-Laurentides. En février 2008, elle faisait le bond final vers le « Savoir », se rapportant non seulement aux multiples établissements d’enseignement, mais au savoir intergénérationnel des Thérésiens et des...

La ville de Sainte-Thérèse est située au nord de Montréal et sa superficie est 9,4 Km 2 . Son point le plus bas par rapport à la mer est de 30 m et le plus haut de 75 m. Elle est accessible par de nombreuses routes, dont la 117 (boulevard du Curé-La...

...ique lorsque l’équipement est remis en retard, le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilisateurs pour le rapporter selon la date d’échéance afin que tous puissent en profiter; Lors du retour du matériel, l’utilisateur devra s’...

...que lorsque les équipements sont remis en retard. Le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilisateurs pour rapporter les équipements selon leur date d’échéance afin que tous puissent en profiter. En cas de retard : D...

...permettant de réaliser un diagnostic des vulnérabilités aux risques d’inondations et de refoulements d’égouts ; d’un rapport d’inspection détaillé faisant état des observations et des vulnérabilités identifiées sur la base d’une analyse...

...t. Étapes à suivre Obtenir des soumissions et des prix pour les travaux de protection jugés essentiels dans le rapport d’inspection du Programme d’inspection et accompagnement (1). Cette étape est facultative, mais recommandée; Comp...

...pe, de la sculpture, de la vidéo ou de l’installation. Dans une approche à la fois poétique et conceptuelle, j’examine notre rapport au temps, à l’histoire et aux mythes en traçant des narrations visuelles qui appellent aux métamorphoses et au temps...

...Ville : ce sinistre est visé par la Loi sur l’assurance automobile du Québec (RLRQ, c. A-25) et doit obligatoirement être rapporté à votre assureur automobile; Par un refoulement d’égout dans le cas où les dommages sont dus à la non-conformité...