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...mandatés par la Ville dans le cadre du Programme d’inspection et d’accompagnement pour réaliser les inspections, le rapport d’inspection, le Devis du programme et les suivis de travaux prévus au règlement numéro 1358 N.S. Niveau d...

...nt gratuitement un plan d’inspection , de diagnostic et d’accompagnem ent, de même que par la production d’un rapport d’inspection et d’un Devis de travaux correctifs. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ART...

...ANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année...

...éance du paiement des factures des droits de mutation et des droits supplétifs émises le 11 novembre 2024 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux...

...ancières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires et délégation 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2025 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de...

............ ................................ ................................ ..... 10 2.2.3. Implantation, superficie et rapport d’occupation ................................ ...................... 10 2.2.4. Expression architecturale ........

...Affectation de l'excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 6.4. Dépôt des faits saillants du rapport financier consolidé 2025 et du rapport du vérificateur externe 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements...

...te échéance et prolongation 6.5 Radiation des soldes débiteurs / créditeurs 6.6 Dépôt des faits saill ants - rapport financier consolidé 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7....

...20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine...

...bordures devront être enduits d’un liant d’accrochage e) la compacité du pavage devra atteindre entre 92 % et 98 % par rapport à la densité maximale «Rice» f) tous les matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes...

...1 h 002 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 306.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de...

...anté ou l’environnement et qui, au sens de la Loi sur la qualité de l’environnement et des règlements s'y rapportant, est explosive, gazeuse, inflammable, toxique, radioactive, cor rosive, comburante ou lixiviable. MATI...

.... FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant d...

...matrice graphique indiquant l’emplacement de l’arbre à abattre et de tous les arbres du terrain; Le cas échéant, un rapport d’expertise justifiant la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par un professionnel reconnu....

...du service de dette 6.3. Émission d'obligations de 3 687 000 $ — concordance et courte échéance 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un Chef aux opération...

...Dimensions : 22 po x 30 po Démarche artistique Elle s’intéresse aux marques du temps sur la matière et à notre rapport à cette matière. Elle s’intéresse à la nature et à l’espace qu’habitent les êtres et les choses, l’espace entre les ê...

...non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services -...

...comme vecteur d’expérience est au cœur de sa pratique en photo, vidéo, installation et art interactif. Il s’interroge sur le rapport ambigu que nous entretenons avec la vitesse et les technologies autant que sur les rapports sensibles et cognitifs qu...

...e culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du...

...rmés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S. 6.5 Résolu...

Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles son......

.... FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant d...

...la facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût 6.7 Émission d’obligations de 5 272 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de l’assistante-trésorière 2023 -447 2023 -448 2023 -449 2023 -450 2...

...(RIPTB) : En communiquant directement avec eux au 450 435-2421 , poste 3300. En complétant le formulaire de rapport d'incident en ligne. Il est important de conserver le numéro du rapport de l'incident, car il doit être insc...