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...ANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année...

...te échéance et prolongation 6.5 Radiation des soldes débiteurs / créditeurs 6.6 Dépôt des faits saill ants - rapport financier consolidé 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7....

...20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine...

...ement amortie sur vingt (20) ans ; 2. Une somme de 143 400 $ pour payer le coût des dépenses contingentes en rapport avec lesdits achats; ces dépenses sont décrites et détaillées à l’annexe "B" du présent règlement. ARTIC...

...la facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût 6.7 Émission d’obligations de 5 272 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de l’assistante-trésorière 2023 -447 2023 -448 2023 -449 2023 -450 2...

...istance entre la ligne avant et la ligne arrière du lot. La profondeur est mesurée le plus perpendiculairement possible par rapport à la ligne avant. LOT SITUÉ DANS PLUS D’UNE ZONE Lorsqu’un lot chevauche plus d’une zone, à l’intérieur d...

...es 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quote-part 2025 et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'...

.... FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant d...

...le pouvoir d’examiner et d’étudier une question quelconque. Dans ce cas, les comités rendent compte de leurs travaux par des rapports signés par leur président ou la majorité de leurs membres. Aucun rapport de comité n’a d’effet avant d’avoir été ado...

...(RIPTB) : En communiquant directement avec eux au 450 435-2421 , poste 3300. En complétant le formulaire de rapport d'incident en ligne. Il est important de conserver le numéro du rapport de l'incident, car il doit être insc...

...rmés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S. 6.5 Résolu...

...comme vecteur d’expérience est au cœur de sa pratique en photo, vidéo, installation et art interactif. Il s’interroge sur le rapport ambigu que nous entretenons avec la vitesse et les technologies autant que sur les rapports sensibles et cognitifs qu...

...non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services -...

...règlement amortie sur vingt (20) ans ; 2. Une somme de 143 400 $ pour payer le coût des dépenses contingentes en rapport avec lesdits achats; ces dépenses sont décrites et détaillées à l’annexe "B" du présent règlement. ARTICLE 4...

...Dimensions : 22 po x 30 po Démarche artistique Elle s’intéresse aux marques du temps sur la matière et à notre rapport à cette matière. Elle s’intéresse à la nature et à l’espace qu’habitent les êtres et les choses, l’espace entre les ê...

...affectés et non affectés — annulation du projet d'acquisition sur la rue Blainville et règlement 1362 N.S. 6.3. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de...

...bordures devront être enduits d’un liant d’accrochage e) la compacité du pavage devra atteindre entre 92 % et 98 % par rapport à la densité maximale «Rice» f) tous les matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes...

...matrice graphique indiquant l’emplacement de l’arbre à abattre et de tous les arbres du terrain; Le cas échéant, un rapport d’expertise justifiant la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par un professionnel reconnu....

...e culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du...

...permettant de réaliser un diagnostic des vulnérabilités aux risques d’inondations et de refoulements d’égouts ; d’un rapport d’inspection détaillé faisant état des observations et des vulnérabilités identifiées sur la base d’une analyse...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...

...t. Étapes à suivre Obtenir des soumissions et des prix pour les travaux de protection jugés essentiels dans le rapport d’inspection du Programme d’inspection et accompagnement (1). Cette étape est facultative, mais recommandée; Comp...

...n d’un avis de réclamation écrit ou d’une mise en demeure, un accusé de réception est transmis dans les meilleurs délais. Un rapport est ensuite demandé au service concerné de la municipalité et, dans certains cas, un expert en sinistres est mandaté...

...t être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un muret de soutènement, par rapport à la couronne de rue, est fixée à 1 mètre Dans la cour avant, la hauteur maximale d’un muret de soutènement est...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...