771 résultats pour

..., des copies d’intervention, des dépenses, la localisation de la machinerie, ainsi que faire remplir la déclaration du spécialiste accrédité. Lorsque la demande est remplie et approuvée, le propriétaire doit se conformer aux exigences d’applicati...

...mule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passation de leurs contrats, et ce, depuis le 8 août 2024. Afin...

...mentaires 5.3. Attribution du contrat 2026-63 — Fourniture d'un camion outil pour asphalte 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Radiation des mauvaises créances 7. RESS...

...at 2023 -68 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’em...

...uissement du réseau aérien sur la rue Turgeon de la compagnie Vidéotron ltée 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Radiations des mauvaises créanc...

...pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Annulation de soldes résiduaires de règl...

...5.9. Adjudication du contrat 2026-5 — Acquisition des licences par abonnement Microsoft 365 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements Généré le 9 janvier 2026 à 11 h 002 / 4 Séanc...

...u conseil à respecter les règles prévues au présent Code ; 2o Le conseiller qui produit l’avis est inscrit sur la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie prévue à l’article 35 de la LEDMM ; 3o Les honoraires factur...

...conseil à respecter les règles prévues au présent Code ; 2o Le conseiller qui produit l’avis est inscrit sur la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie prévue à l’article 35 de la LEDMM ; 3o Les honoraires fac...

...niquement aux athlètes âgés entre douze (12) et quarante (40) ans; La discipline pratiquée doit paraître en lien avec la liste des disciplines admises; Le requérant doit respecter les critères définis dans les trois (3) catégories respectives...

...l. du Séminaire Maison du citoyen 37, rue Turgeon Organismes Acco-Loisirs inc. 4-42D, rue Turgeon...

...le passage des véhicules d’urgence. À cette occasion, l’autoroute des Laurentides est alors ouverte gratuitement aux automobilistes. Une enquête a été menée par le ministère des Transports afin d’en apprendre davantage sur les circonstances de l...

...issons; machines distributrices réfrigérées et appareils réfrigérés de type laboratoire ou médical. Consultez la liste complète des produits visés sur le site web de la SORAC . Les produits de plus de 400 kg et ceux de moins de 2,5 pieds...

...ais dans les délais prescrits. Après l’analyse de sa situation, le percepteur déterminera l’entente la plus juste et réaliste que ce soit en offrant : Un délai de paiement additionnel; Une entente de paiement en plusieurs versements...

...Un chemin de détour sera aménagé afin de maintenir l’accès aux commerces pendant toute la durée du chantier. Les automobilistes sont invités à prévoir des délais supplémentaires dans leurs déplacements et à respecter la signalisation temporaire q...

...aux. Un chemin de détour sera mis en place durant la phase 1 des travaux afin de faciliter les déplacements des automobilistes et de limiter les impacts sur la circulation dans le secteur. Le schéma du détour et toute autre information en lien a...

...19 h Les samedis et dimanches, de 9 h à 18 h Jours fériés*, de 9 h à 17 h Fermé pour le temps des Fêtes *Liste des jours fériés 2026 Ouvert, de 9 h à 17 h Vendredi saint : 3 avril 2026 Lundi de Pâques : lundi 6 a...

...Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...iques variées et son offre gastronomique qui vous mettra l’eau à la bouche. Visitez le site Web du Village pour connaître la liste des commerces et restaurants locaux. Site Web du Village

...aines de la culture, du sport, du loisir et du soutien communautaire.  Ils visent également à mettre en valeur des organismes qui adoptent des pratiques exemplaires favorisant l’engagement des bénévoles dans notre communauté. Catégori...

...ptembre pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. La carte, ainsi qu’une liste d’adresse, seront partagées sur le site Web de la Ville quelques jours avant le début des ventes de garage. Après cette...

...ner les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 1265 N.S.

...de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obtenir de l'information sur les co...

...sp; : Choisissez un costume court, de couleur pâle, ignifuge et muni de bandes réfléchissantes pour que les automobilistes puissent bien voir les enfants. Utilisez du maquillage au lieu d’un masque pour ne pas obstruer la vue. Rappel...

...Être récipiendaire aujourd’hui est une grande reconnaissance pour la communauté thérésienne. La Ville félicite tous les finalistes toutes catégories confondues, mais également la Ville de Lachute et la municipalité de Notre-Dame-du-Laus pour leur pr...