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...éposé à la brigade des avertisseurs de fumée — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunération du personnel électoral 8.2. Mise à jour 2025 du Plan d’action à l’égard des personnes handic...

...tissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 141 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINESGénéré le 2 mai 2025 à 8 h 442 / 3 Séance ordinaire du Con...

...suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 10 au 13 février 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consul...

....4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville – budget révisé 2024 6.6. MRC de Th...

Réalisé dans le cadre d’un projet de réfection et de modernisation des installations sportives municipales, cet ajout témoigne de la volonté de la Ville de diversifier son offre de loisirs et de répondre concrètement aux besoins exprimés par la popu...

...CHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et Viau - autorisation de signatures 2024 -521 2024...

...CHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAU...

10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...

...leur exécution constitue une créance prioritaire sur le terrain, recouvrable de la même manière que les taxes foncières municipales. En plus de la somme plus haut presc rite, des frais administratifs de cent dollars (100 $) sont alors...

...oies publiques ou privées ou d’un fossé de drainage visé par le paragraphe 4 de l’article 103 de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1). Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Galerie Perron recouvert d’u...

...fs à l’étude de la demande et à l’émission du permis de lotissement exigé au présent règlement ont été payés; 4° Les taxes municipales exigibles et impayées à l’égard des immeubles compris dans le plan de l’opération cadastrale ont été payées, le...

...26 à 19 h 306.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 779 000 $ 6.3. Emprunt temporaire — Banque de Montréal 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport de...

...ur en payer le coût ; ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec 8 avril 2025 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de...

...ions suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 9 au 12 février 2026 ; • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 20 février 202 6. Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consu...

...ues extrêmes. Cette initiative s’inscrit dans une démarche globale visant à renforcer la résilience des infrastructures municipales et à réduire les impacts des inondations et des refoulements d’égout sur le territoire. Quatre génératrices...

...utures d’une population vieillissante, cette politique constitue un outil de planification essentiel qui guidera les actions municipales au cours des prochaines années. Elle vise à favoriser le vieillissement actif, l’autonomie, la participation soci...

...me préposé à l’entretien des sites et des parcs, ces employés jouent un rôle essentiel dans le bon déroulement des activités municipales, la sécurité des citoyens, la protection de l'environnement et l'animation de la vie thérésienne. Par leur p...

...osition. Le promoteur devra notamment s’informer de la présence et des caractéristiques des infrastructures municipales (sanitaire, pluvial, aqu educ) qui desservent le terrain. Le promoteur sera responsable du coût des raccorde...

...occupe plusieurs fonctions, dont celles de whip adjoint, adjoint parlementaire aux ministres de l’Éducation et des Affaires municipales, ministre délégué aux Relations avec les citoyens et ministre des Communautés culturelles et de l’Immigration....

...ORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...

...e par adresse. Cette mesure vise à assurer une valorisation adéquate des matériaux et à améliorer l’efficacité des collectes municipales. Les matériaux suivants devront être déposés à l’écocentre : Béton, asphalte, roc; Blocs et pie...

...6. FINANCES6.1. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 3 687 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'août 2026...

...s ; ATTENDU QUE le conseil municipal peut, en vertu de l’article 92 de la Loi sur les compétences municipales , adopter un programme de réhabilitation de l’environnement et accorder une subvention pour des travau...

...orti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est disponibl...

...tissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 17 691 000 $ 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux organismes — ann...