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...( SUITE ) 8.5 Entente entre la Ville de Blainville et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement 8.6 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville, Mirabel et Lanaudière Sud 8...

...NÉRALE 8.1 Entente entre la Ville de Blainville et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement deuxième facture 8.2 Entente de développement culture l 2025 - 2027 – proposition 8.3 Projet de f...

...ce de la sécurité incendie – correction à la résolution 2024 -433 7.4 Embauche d'une technicienne comptabilité et paie — Service des finances 7.5 Nomination d'un manœuvre -chauffeur sur l'équipe de soir - Service de la gestion d...

...24 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Murale au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 8.2. Prot...

...ements temporaires du mois de décembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création d’un poste de technicien comptabilité et paie et nomination — Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE...

...onération du droit de mutation La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit une exonération du paiement du droit de mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 00...

...3o Les honoraires facturés par le conseiller pour la production de l’avis sont raisonnables. La Ville paie ces honoraires à même le budget des activités financières sur présentation d’une facture qui lui est adressé...

...NCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires et délégation 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercic...

...u Télécon – remplacement de la fibre sur le tracé du projet d’enfouissement – facture finale 6.6 Ville de Blainville – paiement de la facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût 6.7 Émission d’obligations de 5 272 000 $...

...er à temps plein) 18 ans et plus 40 $ 12 mois • Carte non -résident • Lettre de l’employeur • Bordereau de paie de la semaine précédant l’inscription Jeune non résident étudiant dans une école primaire ou secondaire de...

...s par la plantation de quatre nouveaux arbres ; 11. Exiger le dépôt d'une garantie financière de 5 000 $ lors du paiement du permis de construction afin d'assurer la pérennité de la plantation proposée ; 12. Exiger le dépôt d'un...

...axes municipales, il doit lui-même prendre l’initiative de communiquer avec le Service des finances. Dans le cas où les paiements ne sont pas effectués dans les délais prévus, un taux d’intérêt annuel de 15 % est appliqué quotidiennement sur les...

...de Sainte-Thérèse, au montant attribué à la valeur de votre immeuble. Un reçu vous sera envoyé lors de l’encaissement du paiement et à la réception des documents de la demande. Demande de révision

...afin de prendre possession de la remorque. Un contrat de location devra être complété et un dépôt de 200 $ sera exigé (paiement par carte débit ou crédit). Ce dépôt sera remboursé lors du retour de la remorque, à condition que celle-ci soit en...