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...s-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du...

...rocès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution nu...

...rocès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 août 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00122 — 816, rue de Sève (Terre-Soleil) 4.4. Dérogation mineure 2025...

...rocès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00092 — 17, rue Leroux 4.4. Dérogation mineure 2025-00093 — 937, bou...

...m de TRENTE DOLLARS (30 $), sans excéder DEUX MILLE (2 000 $), pour une prem ière offense d'une personne morale. En cas de récidive, l'amende minimale demeure la même. Les maxima passent toutefois à DEUX MI...

...ès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 décembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au...

...ogement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32...

...ès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00168 — 60-66, rue A.-Guindon 4.4. Nomination des membres du Comité...

...male (m) 2,5 2,5 33. Avant maximale (m) 4 4 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0 37. Arrière minimale (m) 3 3 38...

...aménagement du chalet Ducharme 4.- GESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de me...

...t minimale (m) 8 8 33. Avant maximale (m) 18 18 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 8 8 35. Latérale minimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24 37. Arrière minimale (m) 12 18...

...l faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 8...

...eil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 304.3.Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation4.4.PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation p...

...cès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00058 — 14-16, rue Lecomp...

...male (m) 2,5 2,5 33. Avant maximale (m) 4 4 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0 37. Arrière minimale (m) 3 3 3...

...érendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février...

...erficie de 1,18 km 2. La Ville de Sainte-Thérèse a reçu la confirmation de la Commission de la représentation électorale du Québec le 29 mai 2024, que le règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire de la ville d...

...rendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 20...

...NDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif d’urbanisme ; ATTENDU les modifications app...

...rendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 20...

...t minimale (m) 8 8 33. Avant maximale (m) 18 18 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 8 8 35. Latérale minimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24 37. Arrière minimale (m) 12 18...

...ès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00198 — Nouvelle construc...

...érendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février...

...u Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 jui llet 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 - 00 150 – 198, rue Blainville Ouest 4.4 Dérogatio...

...l faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 7...