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...t réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.3 Dépôt du projet de règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.4 Avis de présentation – Règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit...

...ationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis d...

...4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 - 00 150 – 198, rue Blainville Ouest 4.4 Dérogation mineure 2024 - 00 153 – 75, rue Leduc 4.5 Dérogation min...

...de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plu...

...d'ouverture de l'Hôtel de Ville , et sur son site Internet, joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 septembre 202 6 Avis numéro : 202 6-55 Philippe Huot Greffier

...ir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -53 Philippe Huot Greffier

...eut se faire entendre par le conseil relativement à ces demandes de dérogation mineure. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 mai 2026 Avis numéro : 2026 -40 Philippe Huot Greffier

...h 30, à la salle du conseil municipal de l ’Hôtel de Ville au 6, rue de l'Église. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 Avis numéro : 20 26-34 Philippe Huot Greffier

...ir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -43 Philippe Huot Greffier

...ir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -08 Philippe Huot Greffier

...-91 -0381 -0-000 -0000 Les Résidences Meteor (1964) Ltée rue du Ruisseau 3 008 538 DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , ce 15 octobre 20 25 Avis numéro : 20 25-98 Philippe Huot Greffi er

...ir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 octobre 2025 Avis numéro : 202 5-99 Philippe Huot Greffi er

...ir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -50 Philippe Huot Greffier

...suivant : ➢ Projet de règlement numéro 1200 -95 N.S. (P -1) créant la zone C -149 à partir de la zone C -150 et ajoutant aux grilles des spécifications la zone C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S . En consé...

...du projet de règlement 120 0-74 (P -1) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.11 Avis de présentation – règlement 1200 -74 N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandie...

...et 2 505 980 , situés dans la zone C-254 , relativement à la construction de deux bâtiments de six (6) étages au 156, rue Turgeon . 2. ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION En conséquence de cette adoption, le conseil munic...

...clable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.5 Adoption du règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.6 Adopti...

...ier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 202 6-002 pour le 156, rue Turgeon (lots 2 505 978 et 2 505 980 ) ; ➢ lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté la résolut...

...vaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les...

...constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) 3.5. PPCMOI 2026-002 (R1) — Projet de nouvelle construction 156, rue Turgeon 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 mai 2026 4.2. P...

...Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1.Première période de questions3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1.Adoption du r...

...de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01-10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de su perficie de plancher Lundi 17 n ovembre 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles...

...tière non conforme ne doit être déposée dans une voie de collecte autre que celle prévue à cette fin . ARTICLE 15 : OBLIGATION D’ ASSURER UN SERVICE DE COLLECTE POUR LES PROPRIÉTAIRES DESSERVIS PAR LES COLLECTES MUNICIPALES...

...IONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-158 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité...

...de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures 2023 -154 2023 -155 2023 -156 2023 -157 – 2 –  9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.-...