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...a paie et comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un manœuvre -chauffeur – Service des tr avaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination - directrice du Service des ressources humaines 7.5 Nomination –...
...s à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -87 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ord...
...onnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numéro 1200-85 mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par la greffière de la Ville de Sainte-Thérèse : QUE le conseil municipal adopt...
Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc...
Avis public Aliénation d’immeuble – 7, rue Labonté AVIS PUBLIC est par les présentes donné, conformément à l’article 28, paragraphe 1.0.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), que la ville de Sainte -Thérèse...
Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh...
Avis public Aliénation d’immeuble – lot 6 639 087 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, conformément à l’article 28, paragraphe 1.0.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), que la ville de Sainte -Thé...
citoyen.sainte-therese.ca L’interface, en continuité avec le site Web de la Ville, est conviviale et facile à naviguer. Diverses fonctionnalités sont disponibles, certaines sont accessibles pour consultation sans connexion, tandis que d’autre......
...e à la station de purification de l'eau 5.3. Adjudication du contrat 2025-97 — Contrôle et gardiennage des stationnements publics municipaux hors rue et du stationnement sur rue d'une partie du centre-ville 5.4. Regroupement d'achat avec la V...
...locale – Plan ification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (P...
...accordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1.S/O10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1.Association des anciennes et des anciens du Séminaire d...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme...
...de l'échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRESGénéré le 29 novembre 2024 à 8 h 492 / 3 Séance ordinair...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna...
Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 20 24 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de...
...SC) 8.2. Entente de partenariat - Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De Blainville 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Immatriculations du parc de véhicules de la Ville — autorisation de signatures 9.2. Mandat à l'Union des Munici...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 34 -1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 36-1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 336-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camion...
Avis public Dépôt du rôle général de perception - année 20 25 Conformément à l'article 503 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que l...
Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1354 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1354 N.S. : Règlement décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construct...
Avis public Dépôt du budget de l'année 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 À TOUS LES CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes ,...
Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......
Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 septembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibé...