662 résultats pour

...à la suppression dans les plus brefs délais.   Utilisations La Ville collecte, utilise et communique les RP pour les fins suivantes : La création et la gestion d’un compte d’utilisateur pour le Service;...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...ent des intersections du secteur et l’aménagement d’une nouvelle piste cyclable qui permettra de passer sous l’autoroute 640 pour rejoindre Sainte-Thérèse. Durant l’automne, la Ville de Sainte-Thérèse entamera sa portion des travaux afin de raccorder...

...re et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des fra...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...bre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’abattage (maladie, pourriture, nuisance, danger, mort, problème structurel, etc.). Au moins une photo démontrant le pr...

...un insecte, une maladie pathogène (champignon), une bactérie ou un virus, et constitue un risque d’infestation et d’épidémie pour les autres arbres. L’arbre est dangereux pour la sécurité des personnes ou des biens, et un élagage ou un haubanage...

...séance extra ordinaire du 30 mars 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1030 -63 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités...

...dont l’augmentation générale des prix. Selon le rapport de septembre 2025 publié par l’institut de la statistique du Québec pour la région de Montréal, l’IPC a augmenté de 3,4 % sur une base annuelle. Après avoir fait une analyse sur les cinq derniè...

...ez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type d...

Les pesticides sont des produits nocifs pour la santé conçus pour contrer les insectes et les végétaux nuisibles aux humains. La MRC de Thérèse-De Blainville a imposé un règlement visant à assurer un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville...

...la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’action ave...

...tes s’appliquent : Les organismes qui reçoivent plus de 15 000   $ en valeur de prêt de locaux annuellement ne pourront pas avoir accès au soutien au financement; Les organismes possédant un protocole d’entente ne seront pas admissi...

...compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des aires extérieures agréables autour des...

...Nouvelles zones et nouvelles journées Les nouvelles zones de collectes seront identifiées par les lettres A-B-C-D. Pour savoir dans quelle zone votre résidence se trouve, vous pouvez vous rendre sur le site Web de la Ville et utiliser l’out...

...es municipaux à leurs besoins et à créer des environnements sécurisants, inclusifs et stimulants. Le conseil municipal, pour sa part, a démontré un engagement clair et constant en faveur des enfants du territoire. Que ce soit dans la planificati...

...ltez ces nouvelles règles Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes : Enseigne de prescription de moins de 1 m 2 Enseigne identi...

...ment effectuer une réclamation auprès de la Ville en remplissant l’Avis de réclamation. Avis de réclamation Vous pourrez ainsi bénéficier gratuitement : d’une inspection par des professionnels permettant de réaliser un diagnosti...

...e d’athlétisme de haut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devaient s’expatrier à Montréal pour s’entraîner ou participer aux compétitions importantes, mais le réputé Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral n’avait au...

...ion et communication structurée. Grâce à des outils hydrométriques modernes, à un partenariat stratégique avec la firme JFSA pour la prédiction des niveaux d’eau, et à l’utilisation de toutes ses plateformes de communication — alertes citoyennes, sit...

Vous pouvez demander un crédit d'impôt  pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récup...

...u constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtim...

...s groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour un même usage pour les groupes C, I, A et P...

...Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suiv...

...coucher, et il doit être utilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le foyer...