234 résultats pour

...itué dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référe...

...ectés 2026 6.5. Programme de rénovation des habitations à loyer modique 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2026 — règlement no 1338 N.S. Généré le 30 janvier 2026 à 8 h 072 / 4 Séance ordinaire du C...

...Année : 2024 Médium : Peinture aérosol Localisation : À l’arrière de la bibliothèque Accessibilité : En tout temps Texte de présentation Marche vers la poésie est un appel aux mouvements, c'est une dynamique tonique qu...

...rise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...nce aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'octobre 2025 — règlement no 1338 N.S. Généré le 14 novembre 2025 à 10 h 021 / 3 Séance ordinaire du...

...que d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux public...

...reprise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant deman dant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...r le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 779 000 $ 6.3. Emprunt temporaire — Banque de Montréal 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de décembre 2025 — rè...

...situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référ...

...ATTENDU l’occurrence de plusieurs événements de pluie abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la t...

...tué dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référ...

...bligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics...

...remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modernisation de la Politique de reconnaissance du personnel...

...situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...amionnage – rue De Sève Le virage à droite sur la rue De Sève, à la sortie du chantier , est interdit en tout temps. Le camionnage sur la rue De Sève, entre l'adresse 815 et l'extrémité ouest de la rue , est inter...

...n à titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant ou en même temps que la demand e. Conditions supplémentaires aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants...

...eneurs, qu’ils soient ou non accompagnés d’un résident; Vous devez suivre les consignes du préposé à l’accueil en tout temps; Vous devez respecter la signalisation sur le site; Vous devez vous abstenir de fumer sur le site; Vo...

...enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récupérer en tout temps vos reçus d’achat sur votre compte d’inscription aux activités. Allez dans Mon Profil et cliquez sur l’onglet Achat. Vo...

Votre Relevé 24 est accessible en tout temps via votre compte d’inscription aux activités en ligne. Pour le consulter : Connectez-vous à votre compte d’inscription aux activités. Cliquez sur votre nom (en haut à droite de l’écr...

...ttre une activité annulée pour des raisons indépendantes de sa volonté. La Ville peut modifier sa programmation en tout temps et sans préavis. Seuls les participants déjà inscrits à l’activité concernée en seront informés.

...l’Hôtel de ville (6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse, Québec, J7E 3L1) Vous pouvez annuler votre inscription en tout temps. Vous recevrez un remboursement pour les cours à venir, moins des frais administratifs de 25 % sur le montant des cou...

...vendredi, de 21   h à 23   h Adresses impaires : Lundi et jeudi, de 21   h à 23   h En tout temps, vous pouvez arroser votre pelouse, votre jardin ou vos plates-bandes avec un récipient à main ou un boyau avec pistole...

...Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire spécial du temps des Fêtes : 24 décembre, de 11 h à 18 h 25 décembre, fermé 26 au 30 décembre, de 11 h à 22 h 31 d...

...membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Les IG sont accessibles en temps réel pour tous les membres du personnel autorisés pendant 30 jours. Les IG sont ensuite conservées afin d’être accessib...

...e conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.