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...toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’occupation des lieux Cet immeuble a longtemps été associé à la Place du marché. Au départ, il s’agit d’un édifice en bois. Pendant quelque temps, il sert aux élèves...

...n à titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant ou en même temps que la demand e. Conditions supplémentaires aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 307.1. Rapport des engagements temporaires du mois de février 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de responsable de la...

...ATTENDU l’occurrence de plusieurs événements de pluie abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la t...

...que d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux public...

...ectés 2026 6.5. Programme de rénovation des habitations à loyer modique 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2026 — règlement no 1338 N.S. Généré le 30 janvier 2026 à 8 h 072 / 4 Séance ordinaire du C...

...remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modernisation de la Politique de reconnaissance du personnel...

...itué dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référe...

...amionnage – rue De Sève Le virage à droite sur la rue De Sève, à la sortie du chantier , est interdit en tout temps. Le camionnage sur la rue De Sève, entre l'adresse 815 et l'extrémité ouest de la rue , est inter...

...situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...r le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 779 000 $ 6.3. Emprunt temporaire — Banque de Montréal 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de décembre 2025 — rè...

...situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste...

...rise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...nce aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'octobre 2025 — règlement no 1338 N.S. Généré le 14 novembre 2025 à 10 h 021 / 3 Séance ordinaire du...

...bligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics...

...Année : 2024 Médium : Peinture aérosol Localisation : À l’arrière de la bibliothèque Accessibilité : En tout temps Texte de présentation Marche vers la poésie est un appel aux mouvements, c'est une dynamique tonique qu...

...Val-David. Après un long détour dans le domaine du livre et en organisation d’événements, elle consacre maintenant tout son temps à ses projets artistiques. Louise Piché a eu la chance de participer en 2019 à une résidence d'artiste au centre P...

...membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Les IG sont accessibles en temps réel pour tous les membres du personnel autorisés pendant 30 jours. Les IG sont ensuite conservées afin d’être accessib...

Votre Relevé 24 est accessible en tout temps via votre compte d’inscription aux activités en ligne. Pour le consulter : Connectez-vous à votre compte d’inscription aux activités. Cliquez sur votre nom (en haut à droite de l’écr...

...enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récupérer en tout temps vos reçus d’achat sur votre compte d’inscription aux activités. Allez dans Mon Profil et cliquez sur l’onglet Achat. Vo...

...age dont les facultés affaiblies rendraient la conduite d’un véhicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvan...

...eneurs, qu’ils soient ou non accompagnés d’un résident; Vous devez suivre les consignes du préposé à l’accueil en tout temps; Vous devez respecter la signalisation sur le site; Vous devez vous abstenir de fumer sur le site; Vo...

...longue durée est disponible dans les salons de coiffure, de traitement capillaire et de tatouage du Village. Cette vignette temporaire à usage unique permet aux clients dont le rendez-vous excède les 150   minutes allouées par certaines cases...

...ments réservés à l’utilisation des patinoires. Les consignes du surveillant de patinoire doivent être respectées en tout temps. Seul le Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux est autorisé à délivrer des permis spéciaux e...

...vendredi, de 21   h à 23   h Adresses impaires : Lundi et jeudi, de 21   h à 23   h En tout temps, vous pouvez arroser votre pelouse, votre jardin ou vos plates-bandes avec un récipient à main ou un boyau avec pistole...