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...éneigement " par l'item " Deux mini - chargeurs sur roues avec équipements de déneigement ", sans modifier le montant total prévu audit règlement ; ➢ Règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électr iques, deux...

...mètres plutôt que la marge de 6 mètres exigée à la grille des spécifications H -101. - Permettre des marges latérales totales de ± 8.4 mètres plutôt que la marge de 12 mètres exigée à la grille des spécifications H -101. - Permettre, en...

...e Turgeon. 2.1.3. Cadres physique s – Superficie et dimensions Le terrain se compose d’un lot d’une superficie totale approximative de 503,8 m2. Le terrain a une mesure frontale de 17,11m mètres sur la rue Turgeon, de 21.83 m...

...seront, par contre, analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Le budget total pour les projets soumis en 2026 est de 25 000 $. Frais admissibles Les frais admissibles au projet sont les d...

...ron. Un investissement pour protéger la population L’installation de ces génératrices représente un investissement total de plus de 2 millions de dollars et comprend les équipements suivants : Génératrice à la station de pompage Ta...

...leur, tandis que la zone 2 est celle où la canopée est prédominante. Ainsi, la subvention offerte permettra de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150 $ par arbre dans la zone 2 et de 3...

...l'eau potable. Les travaux seront effectués par une entreprise privée du dimanche au vendredi, de nuit, pour une durée totale d’environ 10 semaines. L’opération est réalisée par secteur et les périodes de rinçage varient d'un quartier à l'autre...

...appels de certains détails importants du projet Le projet prévoit la construction de deux bâtiments résidentiels mixtes totalisant 429 logements locatifs, répartis selon la typologie suivante : 42 studios ; 197 logements de type 3 ½...

...bois, etc.). Les cartons doivent être mis à plat ou regroupés dans une boîte. Ils ne doivent pas être ficelés. Le format total ne doit pas excéder 1 mètre cube (3 pieds X 3 pieds). Les cartons ne doivent pas être souillés, cirés ou composés d’...

...ur (rénovations) à votre propriété. Dans ce cas, vous demanderez seulement la révision de la valeur ajoutée et non la valeur totale inscrite au rôle. Frais exigés Le montant pour déposer une demande de révision est indiqué sur votre avis d'...

...185 000 $ 1,5 % 2 775 $ 586 790 $ 86 790 $ 3 % 2 604 $ Total des répartitions 586 790 $ 8 215 $ Exonération du droit de mutatio...

...serre et sauna : 50   $ Autres usages 500   $ + 9   $ par 1000   $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou pla...

...es RP collectés dans un contexte spécifique sont traités par des règles qui assurent leur destruction ou leur anonymisation, totale ou partielle, lorsque le délai prescrit par le processus du traitement du contexte est atteint. Un compte Usager,...