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Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2025

...Ce frais représente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de bran...

...Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Coûts associés Permis de démolition : 300 ...

...imale inscrite au règlement (variation selon le secteur) Le muret ou le socle compte pour au moins 30 % de la superficie totale du plan vertical de l’enseigne L’enseigne ne comporte pas de rétroéclairage Un îlot de verdure est aménagé aut...

...: Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie totale de la cour avant. Une aire de stationnement et son allée d'accès ne peuvent occuper plus de 50   % de la supe...

...de la pelouse ou des plantes couvre-sol.   Usage résidentiel  H3, H4 et H5  : 10 % de la superficie totale du terrain doit faire l’objet d’un aménagement paysager, réparti sur au moins 20 % de la superficie totale de la cour...

...onstat d’infraction a deux options, elle peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé,...

...2025 Foncière de base Spéciales (dette) Total Total Taux de base résiduel 0,420 $ 0,126 $...

...rmis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails d...

...éclairage d'ambiance, terrasses). Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier p...

...ns de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à une piscine hors terre de 1,2 mètre ou pl...

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte, au total, 18 km de pistes cyclables, incluant la Route verte et des pistes municipales qui contournent plusieurs parcs. Voir le trajet Route verte Avec son parcours de plus de 200 km, la R...

...pour des produits d’hygiène durables pour la mère et une demande pour des produits d’hygiène durables pour l’adolescente. Au total, le maximum remboursé en cumulé, ne pourra pas dépasser 250 $ pour l’ensemble des membres de la famille. La subven...

...extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une de...

...ns de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à une piscine hors terre de 1,2 mètre ou pl...

...rmis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails d...

...étage de l’hôtel de ville (6, rue de l’Église) Le coût du permis est de 3   $/m 2 pour l’aire de stationnement totale, y compris la portion publique de l’emprise municipale. Les détenteurs de permis doivent sortir leur neige au plus ta...

...e de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ ou 300 $ par arbre, en fo...

...ours à l’Hôtel de Ville. Important Au moment de l’inscription, le coût des activités doit être acquitté en totalité . Pour le camp de jour uniquement, un plan de paiement préautorisé comprenant quatre (4) versements égaux est égalem...

...un citoyen peut conclure une entente avec le percepteur des amendes lorsque sa situation financière l’empêche d’acquitter la totalité de l’amende et des frais dans les délais prescrits. Après l’analyse de sa situation, le percepteur déterminera...

...pend de la provenance de l’eau et du type de minéraux contenus dans le sol. À Sainte-Thérèse, l’eau e st douce et sa dureté totale moyenne est de 59 mg/l, soit environ 4,2 grains par gallon.

La Ville de Sainte-Thérèse compte sur un total de 15   brigadiers scolaires pour rendre les intersections plus sécuritaires. Le rôle du brigadier scolaire est très important. En plus d’être responsable de la sécurité des écoliers aux endroits r...

..., ces demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Le budget total pour les projets soumis en 2026 est de 25 000 $. Frais admissibles Achat de matériaux Location d’équi...

...: 15 points d’ancrage Hôtel de ville : 21 points d’ancrage Bibliothèque municipale : 19 points d’ancrage Au total, le réseau de Sainte-Thérèse compte 95 points d’ancrage répartis sur l’ensemble des stations. Plusieurs vélos à assista...

...q/m³ de radon. Lorsque la concentration est inférieure à 200 Bq/m³, le risque demeure faible, mais il n’existe pas de niveau totalement sans danger : il est donc recommandé de maintenir une bonne ventilation. Entre 200 et 600 Bq/m³, la concentration...