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...zone C-2 216- 1. Cette partie de territoire comprend les lots 260-103, P.80-32 et 68-15, d'une superficie totale approximative de 6 399,15 mètres carrés, tous du cadastre de la Paroisse de Sainte-Thérèse- de Blainvi...

...acente à une rue, et la marge latérale prescrite; v) un chiffre inscrit dans une case vis-à-vis de l’item « 36. Latérales totales minimales (m) », indique la somme minimale qui doit être obtenue en additionnant chacune 26 des distances entre l...

...CISER QU’ en 2026, cette tarification devra être révisée, ou remplacée par une entente, afin de tenir compte de la valeur totale des services incendie fournis par la Ville de Sainte-Thérèse et de prendre ainsi en considération, sans s’y limiter,...

...ements lorsqu’à la suite de la réalisation des travaux, le bâtiment principal n’excède pas 2 étages et 300 m2 de superficie totale de plancher et ne compte qu’un seul niveau de sous-sol; c) un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie...

...itutionnel Lionel-Groulx• Le parc industriel• Le site de la Commonwealth Plywood * Rapport souhaité entre la superficie totale de plancher d’un bâtiment et la superficie totale du terrain. DENSITÉS FAIBLE MOYENNE HAUTE PPU SECTEUR DE LA G...

...aration de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d’eau potable pour un montant total de 4 1 75 000 $. La répartition de ces travaux est présentée aux annexes A, B et C . ARTICLE 2 : A...

...ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisations pour un montant total de 1 150 000 $ et permettant la réalisation de travaux de réfection ou de nouvelles installations dans divers...

...ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisatio ns pour un montant total de 1 778 000 $ et permettant la réalisation de travaux de construction ou de réfection dans les bâti...

...1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer l’acquisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 1 380 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C. ARTICLE...

...Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 63 0 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C . ARTI...

...ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisatio ns pour un montant total de 5 885 000 $ et permettant la réalisation de travaux de réfection ou de construction de nouvelles...

...: Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 1 113 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C . AR...

...Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 740 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C ....

...s de déneigement " par l'item " Deux mini -chargeurs sur roues avec éq uipements de déneigement ", sans modifier le montant total prévu audit règlement . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes habiles à voter ayant le droit d’ê...

...itres par semaine , par type de matières et par unité d’occupation est requis. Ce volume sert à établir la capacité totale nécessaire. Lorsque les déchets ultimes sont collectés à l’aide d’un compacteur, le volume total requis peut ê...

...e la préservation d’espaces naturels. La superficie du terrain devant être cédé doit équivaloir à 10 % de la superficie totale du site faisant l’objet de l’opération cadastrale. Dans certains cas, la Ville peut convenir avec le propriétaire qu...

...e de cette dérogation mineure . Existant Proposé Dérogation mineure 2026 -00017 – Marge latérale totale au 799, boulevard des Mille -Îles Est Immeuble : Pour un immeuble situé au 799, boulevard des Mille -Îles Est, l...

...x (10) logements doit s’engager à fournir un nombre de logements sociaux équivalent à au moins 5 % du nombre de logements total prévu dans le projet. Aux fins du calcul, toute fraction égale ou supérieure à 0,5 est considérée c...

...x (10) logements doit s’engager à fournir un nombre de logements sociaux équivalent à au moins 5 % du nombre de logements total prévu dans le projet. Aux fins du calcul, toute fraction égale ou supérieure à 0,5 est considérée c...

...ant autorisé Élections générales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le) Total des dépenses électorales faites ou autorisées Date de réception du rapport Mairie Limite des dépense...

...règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d'une p...

...te détaillée des produits ou services fournis, • Taux horaire et heures travaillées, • Taxes de vente, • Montant total dû. Local Espace constitué d’une seule pièce ou d’un groupe de pièces complémentaires et occupées par un seu...

...-9 999 m2 1,24 $ 10 000 – 29 999 m 2 2,97 $ 30 000 m 2 et + 4,47 $ Tarif s résidentiel s Portion du tarif total Tarif Eau , a ssainissement , m atières résiduelles , Transport , infrastructure 10% 90 $ Règlement 13...

...du site occupé. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle brute Calcul du rapport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site occupé, incluant la superficie des rues et celle des espac...

...8 mètres, une marge latérale de 1.72 mètre plutôt qu’une marge latérale minimale de 2 mètres ainsi qu’une marge latérale totale de 3.80 mètres plutôt qu’une marge latérale totale minimale de 5 mètres tels qu’exigés au tableau des spécifications...