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...t l a d a t e e s t d é v o il é e a u d é b u t d u d i t p r o c è s - v e r ba l. L e l e c t e u r d o i t t o u t e f o i s ê t r e a v i s é q u ' e n...

...- 6 5 - I N I T I A L E S D U MA I R E 1 . 2 A d o p t i o n d e l ' o r d r e d u j o u r 1. 3 A p p ro ba t i o n du p r o c è s - v e r b a l d u 1 e r o c t ob r e 2 0 2 5 N o t e a u l e c t e u r - L e m a i...

...6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 5 aoû t 2024 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2.1 Première période de questi...

...te-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTA...

...ement 1200 -90 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S modifiant la grille C -355 de l’annexe...

...inte-Thérèselundi 2 février 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 12 janvier 2026 et du 19 janvier 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de...

...èglement 1200 -89 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S modifiant l'étendue de la zone H -301 et...

...È R E S } D I S TR I C T S H é l o Y s e B é l a ng e r C ha p l e a u B a r ba r a M o r i n D e S è v e M ic h e l M il e tt e D u c h a r m e J o h a ne...

...-88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S modifiant l’étendue de la zone H -203...

...Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATI...

...nte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 j...

...l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire expliquera le projet de rés...

...nte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 1er décembre 2025 (séance ordinaire) et du 8 décembre 2025 (séances extraordinaires) 2. PREMIÈ...

...Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTA...

...se 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'...

...Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATI...

...inte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATIO...

...Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 mars 2025, du 10 mars 2025 et du 31 mars 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première p...

...6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès -verbaux des séances extraordinaire et ordinaire du 5 décembre 20 22 et de la séance extraordinaire du...

...1364 N.S. – autorisant l’achat de deux véhicules électrique s, deux camionnettes, une remorque avec plate -forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de branches, une nacelle sur remorque et un ensemble éle...

...t, et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié) (CNRC 56189F) (ci -après nommé « Code »), soit le document de base incorporé par renvoi au Règlement de construction de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur le...

...mité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 22 avril 2026 et, conséquemment, le...

...nte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 novembre 2024, du 11 novembre et du 25 novembre 2024 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Pre...

...pal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléa...

...inte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTAT...