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...dérogatoire détruite avec ou sans usage dérogatoire 1.10.7 Reconstruction d'une construction détruite et ayant un usage commercial ou industriel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION...

............ 6 OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE, DE L’OCCUPANT OU DU REQUÉRANT ...... 7 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ET DE CERTIFICAT D’...

...ment 1200 -90 (P-1) N.S. tenue le 25 août 202 5; CONSIDÉRANT que ce projet vise à amender le règlement de zonage comme suit : La note 6 de la section F – Dispositions spéciales de la grille des spécifications C -355, partie de l’anne...

...la rue Dubois à la voie fer\ rée) 21 3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du dom...

...équence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 25 août 202 5, à compter de 19 h, dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispo...

...nt 1200 -87 (P-1) N.S. tenue le 27 janvier 202 5; CONSIDÉRANT que ce projet vise à amender le règlement de zonage comme suit : Article Objets 1 La zon e C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan...

...uence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 27 janvier 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des di...

...RE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du...

...u Programme d’aide financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH), permettant d’élargir l’accès à son programme d’accommodement offert au camp de jour municipal. Grâce à l’appui de l’Association régionale de loisirs pour personnes handicapée...

...’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Membre délégué à la coopérative Tricentris Membre délégué au comité de liaison et au conseil d’administration d’ Odyscène Administrateur au conseil d’administration de l’Office muni...

...a c t i o n on t é t é é m i s au co u r s d e s d e rn i è r e s a n n é e s . M a da m e s e p r é s e n t e com m e l a r ep r é s e n t a n t e d e s c i t o y en s du d i s t r i c t L o n e r g an . Ell e s ou ha i t e...

...l'officier municipal. ART. 19.1 : SENS DE RACCORDEMENTS À moins d'une autorisation contraire émise par l'autorité compétente, tout raccordement doit être conçu de manière à ce que les conduites respectent le sens des branchements suivants:...

...le « Service »). Consentement général En accédant au Service, vous consentez à la collecte, à l’utilisation, à la communication et à la conservation de renseignements personnels selon les conditions décrites dans le présent avis. Si vous n...

...ications font généralement suite à une mauvaise installation, un mauvais entretien, une utilisation inadéquate d’appareils à combustion ou une ventilation déficiente des lieux. Comme le CO est inodore, incolore, sans saveur et non irritant, il e...

...u contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordanc...

...ns la cour avant plutôt que 1 mètre exigé à l’article 297 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime défavorable relat...

Objectif Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout allant jusqu’à 7...

...l le 20 novembre 1809. Après des études au collège de Montréal, le docteur Lachaîne poursuit sa formation médicale et débute comme médecin en mai 1834 à Sainte-Thérèse. Il a comme compagnon de classe le jeune Jean-Olivier Chénier, celui-là même...

...DE M O D I F I E R l e c o n t r a t 2 0 2 1 - 8 5 a fi n d ' y a j o u t e r l e s d i t s h o n o r a i r e s com p l é m e n t a i r e s . A d o p t é e à l ' un a n i m i t é . M m e l a C o n s e ill è r e B a r ba r a M o...

...enirs inoubliables. De plus, des sorties ou activités spéciales différentes seront offertes chaque semaine et celles-ci sont comprises dans les frais d’inscription. Horaire et coût Camp de jour : lundi au vendredi, de 9 h à 16 h | 90 $/sema...

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Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et...

...r est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classi...

...es : Hettrick, Buchanan, Kimpton, Gilmour, Morris, Millar, Oswald, Hamilton et Dobie. Un lieu de culte En 1833, un comité formé des principales familles protestantes de Sainte-Thérèse commence sa recherche afin de trouver un site répondant...

...ur 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 202 3 et du 27 mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES )...