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...second projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S . CONSIDÉRANT QUE ce projet vise à amender le règlement de zonage comme suit : PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -91 N.S. La section « Usages spécifiquement permis » de la section « A – Usage...

...RE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du...

...nce de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 13 avril 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en confo...

...adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 17 novembre 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des di...

...a c t i o n on t é t é é m i s au co u r s d e s d e rn i è r e s a n n é e s . M a da m e s e p r é s e n t e com m e l a r ep r é s e n t a n t e d e s c i t o y en s du d i s t r i c t L o n e r g an . Ell e s ou ha i t e...

...ion référendaire valide contenue à la résolution numéro 2026 -244 s ont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 1 . b) Bâtiment B...

...e occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été...

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...de l'Église, en conformité avec les dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme . Ce projet de règlement comporte des dispositions susceptibles d’approbation référendaire et vise l a zone C-150 illustrées sur le plan ci -desso...

...ications font généralement suite à une mauvaise installation, un mauvais entretien, une utilisation inadéquate d’appareils à combustion ou une ventilation déficiente des lieux. Comme le CO est inodore, incolore, sans saveur et non irritant, il e...

...le « Service »). Consentement général En accédant au Service, vous consentez à la collecte, à l’utilisation, à la communication et à la conservation de renseignements personnels selon les conditions décrites dans le présent avis. Si vous n...

...l'officier municipal. ART. 19.1 : SENS DE RACCORDEMENTS À moins d'une autorisation contraire émise par l'autorité compétente, tout raccordement doit être conçu de manière à ce que les conduites respectent le sens des branchements suivants:...

...faires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abroge ant le règlement numéro...

...DE M O D I F I E R l e c o n t r a t 2 0 2 1 - 8 5 a fi n d ' y a j o u t e r l e s d i t s h o n o r a i r e s com p l é m e n t a i r e s . A d o p t é e à l ' un a n i m i t é . M m e l a C o n s e ill è r e B a r ba r a M o...

...et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Nomination d'un élu — Comité de sélection des projets — Programme de soutien aux actions environnementales 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Con...

...l le 20 novembre 1809. Après des études au collège de Montréal, le docteur Lachaîne poursuit sa formation médicale et débute comme médecin en mai 1834 à Sainte-Thérèse. Il a comme compagnon de classe le jeune Jean-Olivier Chénier, celui-là même...

...u contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordanc...

...o n co n s u l t a t i v e d ' u r b an i s m e a fi n d ' e n m od i fi e r l a com po s i t i o n ; S u r p ro p o s i t i o n de M . l e C o n s e ill e r M...

...charron@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2202 Membre délégué de la MRC au conseil d'administration de la Communauté métropolitaine de Montréal Membre délégué de la MRC à la Table des préfets et des élus de la Couronne Nord...

Objectif Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout, couvrant 70% des...

Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et...

...r est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classi...

...nt terminées. L’installation de la nouvelle vanne d’isolement sur la conduite principale de distribution s’est déroulée comme prévu. À ce stade, le réseau d’eau potable fonctionne normalement et le risque d’interruption de service ou d’avis d’éb...

...ur 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 202 3 et du 27 mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES )...

...es : Hettrick, Buchanan, Kimpton, Gilmour, Morris, Millar, Oswald, Hamilton et Dobie. Un lieu de culte En 1833, un comité formé des principales familles protestantes de Sainte-Thérèse commence sa recherche afin de trouver un site répondant...