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...7 2 , 3 M $ 2 0 2 4 6 9 M $ H a u s s e d e 3 , 3 M $ - 2 3 5 - 1 N ITI A L ES DU MA I RE R e v e n u s E n 2 0 2 5 , l e s r e v e nu s de l a...

...elundi 3 mars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-01 — fourniture de pier...

...-105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisition d’un camion pour la bibliothèque mobile – annulation de contrat 5.2 Contrat 2022 -18 – achat d’un camion ave...

...Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'en...

...e règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Adoption du règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du règlement 1364 N.S. autorisant...

...Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'en...

...ur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.6 Dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels - contrôle des usages "bar" 3.7 Avis de présentation – Règlement 1351 N.S. - usages conditionnels...

...glise, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'en...

...emboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6...

...de projet, gestion des actifs municipaux – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.13 Abolition du poste de technicien en gestion documentaire - Services juridiques 7.14 Abolition du poste de commis adm...

...t é e à l ' u n an i m i t é . - 9 5 - I N I T I A L E S D U M A I R E I N ITIA L E S D U G R EFF I E R 3 . 2 A d o p t i o n d u r è g l e m e n t 9...

I N I T I A L ES DU MA I R E I N ITIA L E S D U G R EFF I ER L u ndi l e 2 f é v r i e r 2 0 2 6 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l ib é r a...

...n du règlement 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.7. Adoption du règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement nu...

...18 h, dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publ...

...tion de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.3 Adoption du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multil...

...le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du règleme...

...travail afin de bâtir des conseils municipaux où règnent un climat sain, respectueux et mobilisateur. Des milieux de vie politique où les jeunes auront envie de s’engager, de contribuer et éventuellement de se porter candidats. La relève municipale...

...2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat...

...30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publi...

...e l e qu o r u m e t ou v r e l a s é a n c e à 1 7 h 2 8 . - 2 7 7 - I N ITIA L ES DU M A I R E I N ITl A L E S DU 1 . 2 A d o p t i o n d e l ' o r d...

...30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée pub...

...e s c o n fo r m é m e n t a u p ro t o c o l e d ' e n t e n t e j o i n t à l ' a n n e x e C ; - 8 4 - I N ITI A L E S DU MA I R E R É S O L U T I O N 2 0 2 6 - 11 7 ( s u i t e) 1 1 ) E x i g e r l ' a m é na g e m e n t...

...r de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le mai...

I N ITI A L ES DU MA I R E ll. l J- ", DU""G'R S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E D U 3 1 MA R S 2 0 2 5 L u n d i l e 3 1 m a r s 2 0 2 5 À c o m p t e r d e 1 9 h 1 5 S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s d u c o n...

...pter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique...