751 résultats pour

...conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Commission du développement communautai...

...ne sont pas assujetties à la Loi sur la protection du consommateur. Il appartient à chacune des villes d’établir leur propre politique (qui peut varier d’une ville à l’autre). Pour en savoir plus, consultez le site Internet de l’Office de la protecti...

...investissement (FLI) Fonds de développement des entreprises d’économie sociale et de développement durable (FDEÉSDD) Politique de soutien aux projets structurants (PSPS) Séances d’information sur le démarrage d’une entreprise Cha...

...861. Cette acquisition en fait le plus grand propriétaire foncier de l’époque dans les Laurentides. Il reprend du service en politique municipale comme maire de Saint-Adèle, de 1865 à 1872. La Banque Molson L’honorable Léandre Dumouchel (18...

...ale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers...

...a rue Duquet) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée par Jacek Jarnuszkiewicz dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...ON D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE Abrogé. SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION L’annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction est jointe au présent règlement pour en faire parti...

...ue (devant l’entrée principale) Accessibilité : En tout temps L’œuvre   a été réalisée dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec...

...Accessibilité : Durant les heures d’ouverture Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...cteur de la gare. Ces problématiques ont été identifiées lors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici l...

...f et adapté 10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète...

...Association de hockey féminin des Laurentides (AHFL) — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.4. Politique de soutien aux organismes - assistance financière 2025 10.5. Abonnement aux ressources numériques Protégez-Vous et...

...l’acquisition de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2023 10.4 5 à 7 avant l’show du 26 août – demandes variées...

...libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Afin d'obtenir un remboursement, les citoyens doivent : Conser...

...ssurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction

La Ville de Sainte-Thérèse offre aux aînés thérésiens (65 ans et plus) la possibilité de se déplacer dans la ville à moindre coût. Le service TAXIBUS, est accessible tous les mercredis et les jeudis de 7 h à 23 h....

...re du Printemps des arts en 2000. Démarche artistique Gilles Boisvert s’intéresse à la vie quotidienne, sociale et politique ainsi qu’aux nouvelles technologies liées aux communications. Artiste très prolifique et avant-gardiste, il a d’abo...

Le programme PAIR est un service d’appels automatisés qui établit un contact avec les aînés une ou plusieurs fois par jour à des heures prédéterminées. Le but est de s’assurer que les personnes appelées vont bien. Si la personne ne répond pas, une a...

...déposer leur candidature afin de mettre en lumière l’excellence de leurs réalisations. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque...

...thérésiens afin de les aider à poursuivre leur cheminement vers les plus hauts sommets. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'athlète afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque...

...totaux admissibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Afin d’obtenir un remboursement, les citoyens doivent : Conser...

...ocède, une fois par année, à un appel aux artistes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse...

...ontribution financière 10.5. Entente — Club de volleyball Lotus des Basses- Laurentides — autorisation de signatures 10.6. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 Généré le 1er août 2025 à 8 h 532 / 3 Séance ordinaire du...

...oncernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comit...