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...règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -2) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.9...

...diagnostic du milieu définit les forces, fai- blesses, menaces et opportunités (FFMO) du sec- teur à l’étude, au regard du projet d’aménagement d’un secteur de démonstration novateur dans le secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse. Ce résu- m...

...ux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S....

...QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la...

...liers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte-Thérèse, le projet de règlement PPCMOI 2025-004, lequel PPCMOI vise à : Projet : 1. Autoriser deux immeubles de neuf logements ; 2....

...ux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -002 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S....

...ux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 3 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S....

...ion du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation...

...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-146 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la si...

...aces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.3 Dépôt du projet de règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.4 Avis de présentation – Règlement 1155 -21 N.S. - enc...

...nement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la...

...rèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 2 juin 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-298 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-0...

...de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte-Thérèse, la résolution finale pour le projet de règlement PPCMOI 2025-002 (R2), lequel vise à : Au 10 et 50, rue Sicard (lots 2 769 285 et 2 769 284) : - Autor...

...nt incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’accès Partie de l’aire de stationnement entre une entrée charretière et...

...stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest (coin rue Bélisle) et rue Saint-...

...Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353...

...les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blainville, Gauthier, Saint - Charles et Saint - Louis 6. - Adoption du projet de règlement 1200 - 82 (P - 2) N.S. — modifiant le plan à l’annexe F du règlement de zonage 1200 N.S. 7....

Avis de promulgation PPCMOI-2024-002 - 71 rue Dubois (Projet Espace art et culture) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, adopté la résolu...

...de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.4 Dépôt du projet de règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circul...

...règlement 922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement – Zone H-304 PPCMOI-2024-002 – 71 rue Dubois - Projet Espace art et culture ADOPTION : Résolution numéro 2024-346 adoptant le PPCMOI 2024-002, soit un projet particulier de constru...

...N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A-Robert) 3.3. Avis de motion et dépôt du projet...

...de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte-Thérèse, la résolution finale pour le projet de règlement PPCMOI 2025-003 (R2), lequel PPCMOI vise à : - Autoriser l’usage « Habitation 4 » pour l’immeuble...

.... sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.6 Dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels - contrôle des usages "bar" 3.7 Avis de présentation – Règ...

...juillet 2023 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de...