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...les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un levier en termes de financement et d’offrir l’accès à un vaste réseau de contacts dans les secteurs privés et publics. Soutien au développement économique et entrepreneuriat Afin d...

...EMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de...

...upplémentaires de 1 000 000 $; Des économies résultant de la découverte et du colmatage d’une fuite majeure dans notre réseau d’eau potable de 800 000 $; Des revenus d’intérêt et d’une mesure d’écofiscalité visant à réduire les îlots de chale...

...ronnement ; b. d’améliorations de la salubrité ; c. d’amélioration de la sécurité ; d. d’a mélioration des réseaux d’égout ; e. d’application réglementaire ; f. de tenue de dossiers ; g. de gestion de tout type de récla...

...S/O 12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Appui de candidature — conseil d’administration du Réseau de transport métropolitain (Exo) 12.2 Nomination au conseil d'administration permanent — Office d'habit...

...t 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron 8.4 Entente intermunicipale concernant un regroupement de certaines municipalités en vue de l’octro...

...ergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024 - 03 – t ravaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chemisage sur le boulevard du Curé - Labelle, la rue Turgeon et la rue Cousineau 16. -...

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 13 janvier 202 4 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil mun......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 13 janvier 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 décembre 2024 (séance extraordinaire et......

Avis public Dépôt du budget de l'année 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 À TOUS LES CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes ,......

Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 2025 AVIS PUBLIC vous est donné, conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que les séances ordinaires du conseil municipal d......

I N I T I A L E S DU M A I R E I N I T I A L E S DU GR EF F I ER L un d i l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é......

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 9 D ÉC E M B R E 2 0 24 L u n d i l e 9 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d......

I N I T I A L E S DU MA I R E S É A N C E E X T RA O RD I N A I R E DU 2 5 N O V E M B R E 2 0 24 L un d i l e 2 5 n o v e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 1 7 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e......

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobi......

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint......

Avis public – Dérogation mineure Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 2 décembre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6,......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 36-1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 336-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camion......

Avis de p romulgation Règlement numéro 922 -145 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 décembre 2024 , adopté le règlement suivant :......