...à la suppression dans les plus brefs délais. Utilisations La Ville collecte, utilise et communique les RP pour les fins suivantes : La création et la gestion d’un compte d’utilisateur pour le Service;...
...provoque un bruit constant, le bruit de fond sera mesuré dans un envi ronnement sonore équivalent situé hors de la zone d'influence acoustique de la source perturbatrice . Section 4 – les exceptions 13. Exceptions 13.1 A...
...de Sainte-Thérèse, afin de prévoir une interdiction de stationner sur la rue Beaudoin et de modifier une zone de débarcadère sur la rue Blainville Ouest, soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 2.1 Première pé...
...tificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingé...
...un danger; 2) les matière s déposée s ne sont pas autorisée s; 3) le contenant est placé hors des heures ou hors des zones prévues; 4) les matières dépassent du contenant; 5) l’accès est obstrué ou jugé non sécuritaire ARTICLE 4...
...ion d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation d...
...Propriétaire Conducteur 49 Livraison 128 Propriétaire Conducteur 49 Durée d'arrêt ou de stationnement – zones débarcadères 129 Quiconque 50/300 Interdiction d'établir des terrains de stationnement sur les terrai...
...réseau et d’assurer la sécurité de l’approvisionnement en eau potable. Ces travaux demeurent essentiels et structurants pour renforcer la fiabilité et la résilience du réseau d’eau potable pour l’ensemble des municipalités desservies, en prévisi...
...aménagement, modification ou agrandissement dans le secteur du boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...
...frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150 $ ou 300 $ par arbre, en fonction de la zone de votre résidence. Les résidents de la zone 1, particulièrement affectée par les îlots de chaleur, peuvent bénéficier d...
Nouveautés 2026 La collecte du bac bleu s’effectuera du mardi au vendredi (selon la zone), une semaine sur deux, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentie...
...la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’action ave...
...l ! Naufrage du Richelieu | Dimanche 23 août, de 12 h à 18 h Évitez le naufrage et rescapez le Richelieu dans la zone de mousse! Musique, glissade, animation et friandises glacées.
...dont l’augmentation générale des prix. Selon le rapport de septembre 2025 publié par l’institut de la statistique du Québec pour la région de Montréal, l’IPC a augmenté de 3,4 % sur une base annuelle. Après avoir fait une analyse sur les cinq derniè...
...entourant la piscine Plan montrant les détails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’u...
...calisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’u...
...sur la rue Blanchard 3.2. Adoption du règlement 1200-87 N.S. — modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A...
Nouveauté 2026 La collecte du bac noir s’effectuera du mardi au vendredi (selon la zone), une semaine sur deux, en alternance avec le bac bleu, tout au long de l’année. Le bac noir devrait servir à disposer uniquement de...
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-87 (P-1) N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. A...
Les nouvelles zones de collectes sont identifiées par les lettres A-B-C-D. Pour savoir dans quelle zone votre résidence se trouve et quelles sont vos journées de collectes, utilisez l’outil Recherche par adresse ou consultez la carte interact...
...t les trottoirs sont en cours. La collecte du bac bleu du secteur B sera effectuée aujourd’hui, suivie du secteur C. Il pourrait y avoir des retards, si votre bac n’est pas ramassé, veuillez le laisser en bordure de rue. Nous tenons à souli...
...tes s’appliquent : Les organismes qui reçoivent plus de 15 000 $ en valeur de prêt de locaux annuellement ne pourront pas avoir accès au soutien au financement; Les organismes possédant un protocole d’entente ne seront pas admissi...
...te (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Adoption du règlement...
...es municipaux à leurs besoins et à créer des environnements sécurisants, inclusifs et stimulants. Le conseil municipal, pour sa part, a démontré un engagement clair et constant en faveur des enfants du territoire. Que ce soit dans la planificati...
...autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.4. Adoption du projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S. — modifiant l’étendue des zones H-301 et H-302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement...