115 résultats pour

...à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 22 , boulevard Desjardins e...

...19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 24-26 , boulevard Desjardin...

...19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 125, boulevard Desjardins e...

...19 h 30 en la salle du conseil municipal de l ’hôtel de Ville , située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble si s au 9, rue Labonté (lot 2 505...

...ers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux dispositions du règl...

...selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la proposition révisée répond...

...ications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 18 novembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...l selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la proposition révisée répond au...

...selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la proposition révisée répond...

...s lignes de terrain et de 1,5 m le lo ng des murs du bâtiment principal. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation majoritairement favorabl...

.... PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...nt 1200 N.S. La largeur de l’allée d’accès à sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable r...

...liers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlem...

...e-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 août 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — ap...

...sommets. Tous les requérants doivent remplir les critères de sélection suivants pour que la demande soit évaluée par le comité : Être résident permanent de la Ville Sainte-Thérèse depuis au moins un (1) an (preuve de résidence de l’athl...