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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...s les modifications au projet initial doivent être préalablement approuvées par le comité d’évaluation. Reddition de comptes Dès que le projet est complété, et au plus tard le 30 novembre de l’année en cours, les citoyens doivent remplir...

...SME Le Comité consultatif d’urbanisme analyse la demande et formule, par écrit, son avis au Conseil municipal en tenant compte des conditions prescrites au présent règlement. L’avis du Comité consultatif d’urbanisme doit être transmis au Cons...

...de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure ad...

...rès quoi elle sera annulée; Aucun frais ne s'applique lorsque l’équipement est remis en retard, le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilisateurs pour le rapporter selon la date d’échéance afin que tous puissent en profiter;...

...equis. Vous procédez au dépouillement des votes et déclarez la validité ou non des bulletins de vote. Vous faites le compte des bulletins valides pour chacune des personnes candidates ainsi que des bulletins rejetés. Vous complétez le Re...

...2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des t...

...technique pour projet de compensation pour l’habitat du poisson 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $...

...et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des...

...essage sera envoyé à votre adresse courriel pour que vous puissiez créer un nouveau mot de passe et ainsi récupérer votre compte .

...acceptées sur notre site d’inscription aux activités. Si vous désirez faire un paiement par chèque, débit ou en argent comptant, veuillez-vous présenter : La première journée des inscription dès 10 h, à la Bibliothèque de Sainte-Thérès...

...ir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récupérer en tout temps vos reçus d’achat sur votre compte d’inscription aux activités. Allez dans Mon Profil et cliquez sur l’onglet Achat. Vous y trouverez l’historique de tou...

...8 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt ferm...

...e d'arrosage automatique et, entre 21 h et 23 h, avec un système d'arrosage mécanique, pendant une période de quinze jours à compter du début des travaux d'ensemencement ou de la pose du gazon en plaques.

...'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’identité avec photo). En ligne Remplir le formulaire directement sur le site Web....

...un survol des indispensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des événements Compte de taxes en ligne, évaluation et droit de mutation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle...

...Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 1 er décembre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesd...

...mporaine québécoise, laissezvous bercer par les cordes de sa harpe. 21 $ par billet, incluant muffins et café (servis à compter de 10 h 30). Achat de billets

...avance, bénéfice, service, commission, récompense, rémunération, somme d’argent, rétribution, profit, indemnité, escompte, voyage ou promesse d’avan tages futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se...

...de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 23 février 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en confo...

...Coût des dépenses contingents (Intérêts sur emprunts temporaires, frais d'émission d'obligations et escompte, frais d'administration, frais légaux et autres) ....................... 308 300 $ MONTANT TOTAL DE L'ANN...

...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de ……………………………………………………………… …………...

...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de ……………………………………………………………… ………...

...XE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...