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...d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2025-335 — Adjudication du contrat 2...

...nancement 4.4. Programme s'investir pour les communautés durables — Tricentris — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-151 — Services professionnels — Mandat d'analyse et d'accompagnement (au bes...

...ure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plai...

...ESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6....

...iode de dix (10) ans pour en payer le coût ATTENDU QU ’il est dan s l’intérêt de la Ville et de ses contribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats e...

...s et des rejets recyclables, le traitement des eaux usées et le transport en commun sont exigibles, que le contribuable utilise ou non ces services, lorsque la municipalité fournit ou est prête à fournir les services. AR...

...riode de cinq (5) ans pour en payer le coût ATTENDU QU ’il est dan s l’intérêt de la Ville et de ses contribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats e...

...t de 20 304 100 $ a été adopté le 4 octobre 2021 par la résolution 2021 -503. Suivant un premier appel d’offres (contrat 2022 -27) réalisé en mai 2022, le coût des travaux est de 34 055 595 $, dépass ant de 46 % l’est...

...glaces extérieures. Neige, pluie, fluctuation du mercure, taux d’humidité… tous des facteurs sur lesquels nous n’avons aucun contrôle! La main-d’œuvre À la suite d’une chute de neige importante, les employés sont affectés aux opérations d...

...ériode de cinq (5) ans pour en payer le coût ATTENDU QU ’il est dan s l’intérêt de la Ville et de ses contribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et de...

...e période de dix (10) ans pour en payer le coût ATTENDU QU ’il est dan s l’intérêt de la Ville et de ses contribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et d...

...QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellul...

...t l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

...Courriel  : atelieraltitudeinc@gmail.com CALACS Centre d’aide et de lutte contre les agressions à caractère sexuel des Laurentides Adresse de correspondance CP 202
Saint-Jérôm...

...d’affaires et modèle de prévisions financières). Appui financier Divers outils financiers sont disponibles afin de contribuer à la réalisation de projets d’entreprises sur le territoire de la MRC : Fonds démarrage d’entreprise (FDE...

...lturel dynamique, afin de favoriser leur intégration à la vie collective et renforcer leur sentiment d’appartenance, tout en contribuant à l’épanouissement de leur potentiel créatif. Politique culturelle de la MRC

...curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada...

Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété attén...

Car les coqs ont un chant dérangeant, contrairement au caquètement des poules. 

...ation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la d...

...t l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pou...

...Adoption de l’ordre du jour - 27 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2023 -42 Sur proposition de...

...éalisés. La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent à des contraventions.

...En plus d’embellir les quartiers résidentiels, la plantation d’arbres en façade de maison et d’immeubles permet de lutter contre les îlots de chaleur. Pour encourager cette pratique, la Ville offre une subvention aux résidents qui plantent un prem...

..., non teint) : Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) : Bois aggloméré (presswood), traité et contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Électroménagers Laveuse, sécheuse, cuisi...