253 résultats pour

...nner accès ou communiquer vos RP à des tiers, dont des fournisseurs de services, dans le cadre et aux fins de l’exécution de contrats de services, ou à des autorités publiques, par exemple : Une personne agissant pour vous avec votre...

...sée pour le calcul du droit de mutation est le montant le plus élevé parmi les montants suivants : le montant de la contrepartie fournie pour le transfert de l'immeuble (prix de vente) le montant de la contrepartie stipulée pour le trans...

...nisées et conviviales, ces trois parcs deviennent de véritables lieux de rassemblement intergénérationnel, favorisant les rencontres, les jeux et la création de souvenirs pour les jeunes familles thérésiennes. « Investir dans nos parcs, c’est investi...

...projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...

...ESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6....

...QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellul...

...travaux essentiels avec une autre source de revenus que les taxes municipales, les subventions gouvernementales en question contribuent à réduire les comptes de taxes municipales des Thérésiens, d’où l’importance de continuer à en bénéficier en inst...

...ence d’arrosage. Offre une source d’engrais naturel à la pelouse. Redonne des éléments nutritifs au sol. Protège contre les mauvaises herbes. Prévient l’apparition d’insectes et de maladies. Réduit les émissions de gaz à effet de...

...glaces extérieures. Neige, pluie, fluctuation du mercure, taux d’humidité… tous des facteurs sur lesquels nous n’avons aucun contrôle! La main-d’œuvre À la suite d’une chute de neige importante, les employés sont affectés aux opérations d...

...que des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les intempéries...

...ure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plai...

...é du travail. Le programme permet donc à la Ville de Sainte-Thérèse de bénéficier, à titre d’employeur du secteur public, de contributions salariales pour ses moniteurs de camp de jour, ses accompagnateurs et ses sauveteurs. Les contributions sont ca...

...e est une étape cruciale de mon processus où je rassemble les fragments du quotidien tels que des expériences vécues, des rencontres et des apprentissages, ainsi que des éléments plus tangibles comme des carnets d’écriture, des photographies, des pam...

...t ces femmes veillent chaque jour à l’entretien de nos rues, trottoirs, parcs, aqueducs et bien plus encore. Leur engagement contribue directement à notre qualité de vie et au bon fonctionnement de notre ville. Venez les rencontrer, découvrir leur sa...

...de 20 304 100 $ a été adopté le 4 octobre 2021 par la résolution 2021 -503. Suivant un premier appel d’offres (contrat 2022 -27) réalisé en mai 2022, le coût des travaux est de 34 055 595 $, dépassant de 46 % l’es...

...e est une étape cruciale de mon processus où je rassemble les fragments du quotidien tels que des expériences vécues, des rencontres et des apprentissages, ainsi que des éléments plus tangibles comme des carnets d’écriture, des photographies, des pam...

...1 tonne de gaz à effet de serre (GES) nocifs pour l’environnement . Le rejet des halocarbures (CFC, fréon) dans l'atmosphère contribue à l’appauvrissement de la couche d’ozone et aux changements climatiques. S’ils ne sont pas détruits par une entrepr...

...iode de dix (10) ans pour en payer le coût ATTENDU QU ’il est dan s l’intérêt de la Ville et de ses contribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats e...

...riode de cinq (5) ans pour en payer le coût ATTENDU QU ’il est dan s l’intérêt de la Ville et de ses contribuables que les achats prévus au présent règlement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats e...

...t de 20 304 100 $ a été adopté le 4 octobre 2021 par la résolution 2021 -503. Suivant un premier appel d’offres (contrat 2022 -27) réalisé en mai 2022, le coût des travaux est de 34 055 595 $, dépass ant de 46 % l’est...

...PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-20...

...d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2025-335 — Adjudication du contrat 2...

...d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des repas gratuits, un hébergement provisoire, des produits d’hygiène, l’...

...Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date du 15 juillet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119)...

...1 tonne de gaz à effet de serre (GES) nocifs pour l’environnement . Le rejet des halocarbures (CFC, fréon) dans l'atmosphère contribue à l’appauvrissement de la couche d’ozone et aux changements climatiques. S’ils ne sont pas détruits par une entrepr...