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...La Ville peut modifier sa programmation en tout temps et sans préavis. Seuls les participants déjà inscrits à l’activité concernée en seront informés.

...sé d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Il vise à faire des recommandations au conseil municipal sur les sujets qui les concernent. L'objectif de ce comité est de comprendre et discuter des réalités vécues par les personnes handicapées. Le...

...at de la situation via divers moyens, comme   : avis par texto, courriel et appel téléphonique aux citoyens concernés; site Web et page Facebook de la Ville; affichage sur les babillards électroniques; communiqués...

...arrivants dans la région des Basses-Laurentides. Les services offerts : Évaluation des besoins de l’entreprise concernant l’intégration des travailleurs étrangers. Support aux démarches d’accueil et d’installation des travailleurs é...

...nancière et faire parvenir à la municipalité une copie originale ou conforme de cette entente, signée par toutes les parties concernées, avec leur demande de subvention. Cette entente doit mentionner quel propriétaire aura la responsabilité de r...

...la mise à jour du volet aînés de notre politique. En évaluant notre Plan d’action 2017-2022 avec les acteurs municipaux concernés et en constatant que les délais diffèrent pour réaliser la mise à jour du volet familles et du volet aînés, nous av...

Consultez les avis publics concernant l’élection générale. Avis publics – élection municipale

...nsultative art public et aménagement a le mandat d’assister le Conseil municipal par l’émission de recommandations en ce qui concerne les œuvres d’art public (murales et autres), l’aménagement des espaces publics et l’embellissement de la ville en gé...

Q : J’ai été inondé, que dois-je faire concernant mes dommages? R : Tout d’abord, faites un inventaire complet des dommages et informez votre assureur. Ensuite, vous pouvez effectuer une demande à la Ville dans le cadre de son Programme de su...

...établissement. Admissibilité : Pour être admissible au remboursement, les gestionnaires ou propriétaires des terrains concernés doivent faire parvenir au préalable un plan de plantation par courriel au Service de l’urbanisme et du développemen...

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi...

De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles...

...is au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEM...

...lter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotissement . Formulaire de demande Il n’y pas de formul...

...u au sur leur site Web afin de prendre rendez-vous avec un médiateur.   Celui-ci s’assurera que les personnes concernées entreprennent la médiation sur une base volontaire. Il rencontrera individuellement les parties impliquées dans le...

...pecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...ut d’en faciliter l’application et le respect par les propriétaires et par les officières et officiers municipaux. Ils concernent principalement : les exigences relatives aux portes et aux fenêtres d’un mur formant une partie d’une e...

...ne mise en demeure, un accusé de réception est transmis dans les meilleurs délais. Un rapport est ensuite demandé au service concerné de la municipalité et, dans certains cas, un expert en sinistres est mandaté afin d’évaluer le niveau de responsabil...

...ction des renseignements personnels que la Ville détient tout au long du cycle de vie de ceux-ci et aux droits des personnes concernées.   Politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels

...ésulte de ce processus est présenté en consultation publique et est susceptible d’approbation référendaire par la population concernée. Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N.S.

...portements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...et d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis avec les documents/archives concernant votre propriété.

...du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

...un téléphone intelligent via l'application Voilà! Signalement . Comment faire une demande? Ciblez l’endroit concerné sur la carte interactive ou inscrivez l’adresse civique à proximité. Sélectionnez la nature de la demande, ajo...

Nouveautés 2026 La collecte des encombrants s’effectuera le 1 er lundi du mois pour l’ensemble du territoire. Elle pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité de déchets à ramasser. Le carton ne......